-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Résultat des élections sénatoriales
- Grand plan d’investissement
- Utilisation du glyphosate
- Arrêté de catastrophe naturelle pour la Guadeloupe
- Arrêté de catastrophe naturelle pour la Guadeloupe
- Plan de lutte contre la pauvreté
- Rapprochement entre Alstom et Siemens
- Plan social du groupe Nokia
- Situation de l’hôpital public
- Soutien à la recherche et à l’innovation
- Pression migratoire à Mayotte
- Dotations des collectivités locales
- Lutte contre la désertification médicale
- Projet de loi renforçant la sécurité intérieure
- Permis de recherche minière en Bretagne
- 2. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Après l’article 1er
- Amendement no 202
- Article 2
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Michel Castellani
- M. Paul-André Colombani
- Mme Marie Guévenoux
- Mme Coralie Dubost
- M. Alexis Corbière
- Mme Laurence Vichnievsky
- Mme Marine Le Pen
- M. Brahim Hammouche
- M. Ludovic Pajot
- Mme Émilie Cariou
- M. Éric Diard
- M. Ugo Bernalicis
- M. Stéphane Peu
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Amendements nos 249, 417, 250, 355, 144, 520, 414, 452, 251, 183, 204, 321, 180, 73, 39, 165, 482, 40, 111, 146, 517, 205, 501, 418, 378, 29 rectifié, 112, 105, 491, 379, 322 rectifié, 461, 41, 102, 99, 113, 325, 1, 500 et 498
- Après l’article 2
- Article 3
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Résultat des élections sénatoriales
- Grand plan d’investissement
- Utilisation du glyphosate
- Arrêté de catastrophe naturelle pour la Guadeloupe
- Arrêté de catastrophe naturelle pour la Guadeloupe
- Plan de lutte contre la pauvreté
- Rapprochement entre Alstom et Siemens
- Plan social du groupe Nokia
- Situation de l’hôpital public
- Soutien à la recherche et à l’innovation
- Pression migratoire à Mayotte
- Dotations des collectivités locales
- Lutte contre la désertification médicale
- Projet de loi renforçant la sécurité intérieure
- Permis de recherche minière en Bretagne
- 2. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Après l’article 1er
- Amendement no 202
- Article 2
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Michel Castellani
- M. Paul-André Colombani
- Mme Marie Guévenoux
- Mme Coralie Dubost
- M. Alexis Corbière
- Mme Laurence Vichnievsky
- Mme Marine Le Pen
- M. Brahim Hammouche
- M. Ludovic Pajot
- Mme Émilie Cariou
- M. Éric Diard
- M. Ugo Bernalicis
- M. Stéphane Peu
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Amendements nos 249, 417, 250, 355, 144, 520, 414, 452, 251, 183, 204, 321, 180, 73, 39, 165, 482, 40, 111, 146, 517, 205, 501, 418, 378, 29 rectifié, 112, 105, 491, 379, 322 rectifié, 461, 41, 102, 99, 113, 325, 1, 500 et 498
- Après l’article 2
- Article 3
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Article 1er
- M. Michel Castellani
- M. Paul-André Colombani
- M. Charles de la Verpillière
- M. Mansour Kamardine
- Mme Marine Le Pen
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Marie Guévenoux
- M. Didier Paris
- Mme Caroline Abadie
- Mme Hélène Zannier
- M. Ludovic Pajot
- M. Éric Coquerel
- M. Joaquim Pueyo
- M. Meyer Habib
- Mme Marie-France Lorho
- Mme Émilie Cariou
- M. Patrice Verchère
- M. Erwan Balanant
- M. Sébastien Jumel
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Danièle Obono
- Amendements nos245 et 415
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Article 1er
- M. Michel Castellani
- M. Paul-André Colombani
- M. Charles de la Verpillière
- M. Mansour Kamardine
- Mme Marine Le Pen
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Marie Guévenoux
- M. Didier Paris
- Mme Caroline Abadie
- Mme Hélène Zannier
- M. Ludovic Pajot
- M. Éric Coquerel
- M. Joaquim Pueyo
- M. Meyer Habib
- Mme Marie-France Lorho
- Mme Émilie Cariou
- M. Patrice Verchère
- M. Erwan Balanant
- M. Sébastien Jumel
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Danièle Obono
- Amendements nos245 et 415
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Démission et remplacement d’un député
- 3. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
- Présentation
- M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- M. Raphaël Gauvain, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Jacques Bridey, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Démission et remplacement d’un député
- 3. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
- Présentation
- M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- M. Raphaël Gauvain, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Jacques Bridey, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Essonne (9e circonscription)
| Mandat clos le 8 mars 2024 (16e législature)