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Mardi 15 septembre 2020Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen des articles du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs)
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Mardi 15 septembre 2020Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen des articles du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs)
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Lundi 14 septembre 2020Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen des articles du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs)
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Lundi 14 septembre 2020Session 2019 – 2020
– Examen des articles du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs)
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Mercredi 9 septembre 2020Session 2019 – 2020
– Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, et discussion générale du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs)
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Mercredi 29 juillet 2020Session 2019 – 2020
Désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi, adopté par le Sénat, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n° 3196) (pour les articles 24 bis et 24 ter, sur sollicitation de la commission des affaires économiques, saisie au fond)
Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (n° 3221)
Désignation de rapporteurs sur le projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche pour les années 2021 à 2030 (n° 3234)
Les Rendez-vous de la recherche : audition de M. Olivier Laboux, Vice-président de la Conférence des présidents d'université (CPU), président de l'université de Nantespartager -
Mercredi 6 novembre 2019Session 2019 – 2020
Audition, conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation, de MM. Cédric Villani, Philippe Berta et Francis Chouat, députés, sur l'élaboration du projet de loi de programmation de la recherche.
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Mercredi 6 novembre 2019Session 2019 – 2020
Audition, conjointe avec la commission des Affaires économiques, de MM. les députés Cédric Villani, Philippe Berta et Francis Chouat, sur les rapports des groupes de travail constitués pour la préparation du projet de loi de programmation pluriannuelle sur la recherche, remis au Premier ministre le 23 septembre 2019
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Mercredi 30 octobre 2019Session 2019 – 2020
Désignation de co-rapporteurs pour les missions « flash » :
Sur les quotas de chansons francophones à la radio
Sur la mise en place de la carte des spécialités dans le cadre de la réforme du lycée
Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) :
Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des Sports, et de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse
Examen pour avis des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » (M. Régis Juanico, rapporteur pour avis)partager -
Mercredi 18 septembre 2019Session 2018 – 2019
Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2018
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