Mme Elsa Faucillon

Gauche Démocrate et Républicaine

Hauts-de-Seine (1^re circonscription) | Mandat en cours

Compte rendu de la troisième séance du jeudi 31 octobre 2024

(31^e)

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Présidence de M. Roland Lescure
1. Réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et juguler leurs effets sur la crise du logement
Discussion générale (suite)
M. Inaki Echaniz
M. Jean-Pierre Taite
Mme Julie Laernoes
M. Mickaël Cosson
M. Henri Alfandari
M. Jean-Paul Lecoq
M. Maxime Michelet
M. Frédéric Falcon, rapporteur de la commission des affaires économiques
Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine
Discussion des articles
Article unique
M. Emmanuel Taché de la Pagerie
M. Jean-Luc Fugit
M. François Piquemal
M. Inaki Echaniz
M. Jean-Pierre Taite
Mme Delphine Batho
M. Mickaël Cosson
Mme Elsa Faucillon
Amendements n^os 1, 2 et 3
Rappel au règlement
Mme Sophia Chikirou
Article unique (suite)
Rappel au règlement
Mme Sandrine Runel
Après l’article unique
M. Frédéric Falcon, rapporteur
Suspension et reprise de la séance
2. Instauration de peines planchers pour certains crimes et délits
Présentation
Mme Pascale Bordes, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
M. Didier Migaud, garde des sceaux, ministre de la justice
Discussion générale
M. Michaël Taverne
M. Ludovic Mendes
M. Ugo Bernalicis
Mme Colette Capdevielle
M. Ian Boucard
3. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de M. Roland Lescure
1. Réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et juguler leurs effets sur la crise du logement
Discussion générale (suite)
M. Inaki Echaniz
M. Jean-Pierre Taite
Mme Julie Laernoes
M. Mickaël Cosson
M. Henri Alfandari
M. Jean-Paul Lecoq
M. Maxime Michelet
M. Frédéric Falcon, rapporteur de la commission des affaires économiques
Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine
Discussion des articles
Article unique
M. Emmanuel Taché de la Pagerie
M. Jean-Luc Fugit
M. François Piquemal
M. Inaki Echaniz
M. Jean-Pierre Taite
Mme Delphine Batho
M. Mickaël Cosson
Mme Elsa Faucillon
Amendements n^os 1, 2 et 3
Rappel au règlement
Mme Sophia Chikirou
Article unique (suite)
Rappel au règlement
Mme Sandrine Runel
Après l’article unique
M. Frédéric Falcon, rapporteur
Suspension et reprise de la séance
2. Instauration de peines planchers pour certains crimes et délits
Présentation
Mme Pascale Bordes, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
M. Didier Migaud, garde des sceaux, ministre de la justice
Discussion générale
M. Michaël Taverne
M. Ludovic Mendes
M. Ugo Bernalicis
Mme Colette Capdevielle
M. Ian Boucard
3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la séance du mardi 15 octobre 2024

(6^e)

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Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
1. Questions au Gouvernement
Guerre au Proche-Orient
Mme Elsa Faucillon
M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Aide médicale de l’État
M. Fabien Di Filippo
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Vente d’Opella par Sanofi
M. Sébastien Chenu
M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
Vente d’Opella par Sanofi
M. Charles Rodwell
M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
Situation au Proche-Orient
Mme Nadège Abomangoli
M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Sécurité civile
Mme Sophie Pantel
Mme Olga Givernet, ministre déléguée chargée de l’énergie
Mme Sophie Pantel
Narcotrafics
M. Romain Baubry
M. Bruno Retailleau, ministre de l’intérieur
Mesures en faveur des personnes âgées
Mme Annie Vidal
Mme Agnès Canayer, ministre déléguée chargée de la famille et de la petite enfance
Lutte contre les inondations
M. Harold Huwart
Mme Olga Givernet, ministre déléguée chargée de l’énergie
M. Harold Huwart
Qualité de l’eau et pesticides
M. Jean-Claude Raux
Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Vente d’Opella par Sanofi
M. Hadrien Clouet
M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
M. Hadrien Clouet
Projet de loi de finances
M. Jean-Paul Mattei
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Prix de l’électricité
M. Raphaël Schellenberger
Mme Olga Givernet, ministre déléguée chargée de l’énergie
M. Raphaël Schellenberger
Projet de loi de finances pour 2025
M. Éric Ciotti
M. Michel Barnier, Premier ministre
Politique budgétaire
Mme Eva Sas
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Vente d’Opella par Sanofi
M. Jérémie Patrier-Leitus
M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
Crise viticole
M. Christophe Barthès
Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Lutte contre l’endométriose
M. Aurélien Rousseau
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
Suspension et reprise de la séance
Présidence de Mme Naïma Moutchou
2. Prestation de serment de six juges titulaires et de six juges suppléants à la Cour de justice de la République
3. Approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2023
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
M. Jean-Didier Berger, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Motion de rejet préalable
Mme Élise Leboucher
M. Laurent Saint-Martin, ministre
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre
M. Yannick Neuder, rapporteur général
Explications de vote
Mme Annie Vidal (EPR)
Mme Zahia Hamdane (LFI-NFP)
Mme Sandrine Runel (SOC)
M. Thibault Bazin (DR)
Mme Sandrine Rousseau (EcoS)
M. Cyrille Isaac-Sibille (Dem)
M. François Gernigon (HOR)
M. Laurent Panifous (LIOT)
M. Yannick Monnet (GDR)
Mme Joëlle Mélin (RN)
4. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
1. Questions au Gouvernement
Guerre au Proche-Orient
Mme Elsa Faucillon
M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Aide médicale de l’État
M. Fabien Di Filippo
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Vente d’Opella par Sanofi
M. Sébastien Chenu
M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
Vente d’Opella par Sanofi
M. Charles Rodwell
M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
Situation au Proche-Orient
Mme Nadège Abomangoli
M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Sécurité civile
Mme Sophie Pantel
Mme Olga Givernet, ministre déléguée chargée de l’énergie
Mme Sophie Pantel
Narcotrafics
M. Romain Baubry
M. Bruno Retailleau, ministre de l’intérieur
Mesures en faveur des personnes âgées
Mme Annie Vidal
Mme Agnès Canayer, ministre déléguée chargée de la famille et de la petite enfance
Lutte contre les inondations
M. Harold Huwart
Mme Olga Givernet, ministre déléguée chargée de l’énergie
M. Harold Huwart
Qualité de l’eau et pesticides
M. Jean-Claude Raux
Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Vente d’Opella par Sanofi
M. Hadrien Clouet
M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
M. Hadrien Clouet
Projet de loi de finances
M. Jean-Paul Mattei
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Prix de l’électricité
M. Raphaël Schellenberger
Mme Olga Givernet, ministre déléguée chargée de l’énergie
M. Raphaël Schellenberger
Projet de loi de finances pour 2025
M. Éric Ciotti
M. Michel Barnier, Premier ministre
Politique budgétaire
Mme Eva Sas
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Vente d’Opella par Sanofi
M. Jérémie Patrier-Leitus
M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
Crise viticole
M. Christophe Barthès
Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Lutte contre l’endométriose
M. Aurélien Rousseau
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
Suspension et reprise de la séance
Présidence de Mme Naïma Moutchou
2. Prestation de serment de six juges titulaires et de six juges suppléants à la Cour de justice de la République
3. Approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2023
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
M. Jean-Didier Berger, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Motion de rejet préalable
Mme Élise Leboucher
M. Laurent Saint-Martin, ministre
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre
M. Yannick Neuder, rapporteur général
Explications de vote
Mme Annie Vidal (EPR)
Mme Zahia Hamdane (LFI-NFP)
Mme Sandrine Runel (SOC)
M. Thibault Bazin (DR)
Mme Sandrine Rousseau (EcoS)
M. Cyrille Isaac-Sibille (Dem)
M. François Gernigon (HOR)
M. Laurent Panifous (LIOT)
M. Yannick Monnet (GDR)
Mme Joëlle Mélin (RN)
4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 25 octobre 2021

(030^e)

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1. Projet de loi de finances pour 2022
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

1. Projet de loi de finances pour 2022
2. Ordre du jour de la prochaine séance

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