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8 octobre 2019Rubrique : élevageTitre : Elevage des poules en cageRéponse publiée le 25 février 2020
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8 octobre 2019Rubrique : animauxTitre : Statistiques abandons d'animaux et interdiction des manèges vivantsRéponse publiée le 21 janvier 2020
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6 août 2019Rubrique : énergie et carburantsTitre : Réglementation sur l'usage de nano-méthaniseursRéponse publiée le 15 octobre 2019
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16 juillet 2019Rubrique : pharmacie et médicamentsTitre : Art. 66 de la loi de financement de la sécurité sociale - Décret d'applicationQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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2 juillet 2019Rubrique : patrimoine culturelTitre : Château de la Petite MalmaisonQuestion close sans réponse le 9 juillet 2019
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2 juillet 2019Rubrique : formation professionnelle et apprentissageTitre : Financement des CFARéponse publiée le 10 mars 2020
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2 juillet 2019Rubrique : familleTitre : Place des pères dans la garde d'enfantsQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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2 juillet 2019Rubrique : enseignement supérieurTitre : Recherche et enseignement en France des génocides et des crimes de masseQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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2 juillet 2019Rubrique : déchetsTitre : Uniformisation du tri et du traitement des déchets ménagersRéponse publiée le 3 décembre 2019
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25 juin 2019Rubrique : politique socialeTitre : Soutien financier aux organismes domiciliatairesRéponse publiée le 24 septembre 2019