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Mercredi 19 juin 2019Session 2018 – 2019
– Audition de M. Robert OPHÈLE, président, sur le rapport annuel de l'Autorité des marchés financiers
– Examen du rapport de la mission d'information sur les taxes sur les titres de séjour (Mme Stella DUPONT, rapporteure)
– Examen d'un rapport d'information sur l'externalisation du soutien aux forces en opérations extérieures (M. François CORNUT GENTILLE, rapporteur)partager -
Jeudi 6 juin 2019Session 2018 – 2019
– commissions d'évaluation des politiques publiques
– missions Culture ; Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l'audiovisuel public : M. Franck RIESTER, ministre de la culture ; Mme Dominique DAVID et M. Gilles CARREZ, Mme Marie Ange MAGNE, rapporteurs spéciaux
– missions Administration générale et territoriale de l'État ; Immigration, asile et intégration ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers : M. Christophe CASTANER, ministre de l'intérieur ; M. Jacques SAVATIER, MM. Jean-Noël BARROT et Alexandre HOLROYD, M. Romain GRAU et Mme Nadia HAI, Mme Sarah EL HAÏRY, rapporteurs spéciauxpartager -
Mardi 4 juin 2019Session 2018 – 2019
– commissions d'évaluation des politiques publiques
– mission Outre-mer : Mme Annick GIRARDIN, ministre des outre mer ; M. Olivier SERVA, rapporteur spécial
– mission Cohésion des territoires : M. Julien DENORMANDIE, ministre chargé de la ville et du logement ; M. François JOLIVET et M. Mohamed LAQHILA, rapporteurs spéciauxpartager -
Lundi 29 avril 2019Session 2018 – 2019
– Désignation d'un rapporteur
– Examen, pour avis, des articles 4 et 5 du projet de loi pour la restauration et la conservation de la cathédrale Notre Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet (n° 1881)partager -
Mercredi 27 mars 2019Session 2018 – 2019
– Examen de la proposition de loi de MM. Christian JACOB, Éric WOERTH et plusieurs de leurs collègues visant à rétablir le pouvoir d'achat des Français (M. Eric WOERTH, rapporteur) (n° 1721)
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Mercredi 20 mars 2019Session 2018 – 2019
Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Bruno LE MAIRE, ministre de l'économie et des finances, sur les conséquences économiques des manifestations violentes
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Mercredi 20 mars 2019Session 2018 – 2019
Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, sur les conséquences économiques des manifestations violentes
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Jeudi 7 mars 2019Session 2018 – 2019
Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n° 1673)
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Mercredi 6 mars 2019Session 2018 – 2019
Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n° 1673)
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Mardi 5 mars 2019Session 2018 – 2019
• Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n° 1673) (M. Roland Lescure, rapporteur général, Mmes Coralie Dubost et Marie Lebec, MM. Jean-Noël Barrot et Denis Sommer, rapporteurs thématiques)
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