Audition publique sur le vol spatial habité (Pierre Henriet, député, et Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)

Audition publique sur « L'agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de la science »
(Pierre Henriet, député, et Daniel Salmon, sénateur, rapporteurs)

– Examen de la proposition de loi visant à exclure les heures supplémentaires du calcul du revenu fiscal de référence (n° 753).

Réunion plénière avec les Académies au cours de laquelle seront présentés 4 rapports :
- La place de l'hydrogène dans le mix énergétique (Académie des sciences) ;
- La vaccination des seniors (Académie nationale de médecine) ;
- Les grandes constellations de satellites (Académie des sciences) ;
- Contribution à une réforme de la recherche en biologie et santé (Académie nationale de médecine).

– Nomination de rapporteur ;
– Audition de M. Philippe HAYEZ, président de section à la troisième chambre de la Cour des comptes, sur l'enquête demandée en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, relative à la mobilisation des fonds européens en matière de recherche.

– Audition de Mme Cécile RAQUIN, directrice générale des collectivités locales, dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958)

Présentation des rapports des auditeurs du cycle national 2024 de l'Institut des hautes études par les sciences et la technologie (IHEST)

– Audition de Mme Amélie VERDIER, directrice générale des finances publiques, dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958)

– Audition de M. Emmanuel MOULIN, ancien directeur général du trésor, dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958)

Examen du rapport d'évaluation du 5e PNGMDR (Bruno Sido, sénateur, rapporteur)