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Mercredi 2 avril 2025Session 2024 – 2025
Table ronde sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) et relative à la fin de vie (n° 1100)
Académie nationale de médecine : Pr Jacques Bringer, président du comité d'éthique, et Mme Claudine Esper, membre du comité d'éthique
Conseil national de l'Ordre des médecins : Dr François Arnault, président, et Mme Julie Laubard, directrice adjointe des services juridiques
Conseil national de l'Ordre des infirmiers : Mme Sylvaine Mazière-Tauran, présidentepartager -
Mercredi 2 avril 2025Session 2024 – 2025
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane (n° 1180) (M. Guillaume Garot, rapporteur)
Audition de Mme Claire Thoury, présidente du comité de gouvernance de la Convention citoyenne sur la fin de vie, et de Mme Soline Castel et M. Jean-Noël Jourdan, membres de la Convention, sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) et relative à la fin de vie (n° 1100)partager -
Mardi 1 avril 2025Session 2024 – 2025
Table ronde sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) et relative à la fin de vie (n° 1100)
Alliance Vita : M. Tugdual Derville, porte-parole, et Dr Olivier Trédan, conseiller médical
Association pour le droit de mourir dans la dignité : Dr Anne Vivien, vice présidente, et M. Yoann Brossard, secrétaire général
Fondation Jérôme Lejeune : M. Jean-Marie Le Méné, président, et Mme Véronique Bourgninaud, chargée de plaidoyer « Dignité, handicaps et pathologies »
Association Le Choix : Dr Denis Labayle, président d'honneur et porte-parole, et Mme Annie Wallet, co-présidentepartager -
Mardi 1 avril 2025Session 2024 – 2025
– Table ronde « collectivités territoriales et nouvelles pratiques de soins », ouverte à la presse, réunissant M. Philippe GOUET, président du groupe de travail santé pour l'AF, président du département du Loir-et-Cher, M. Patrick GENRE, maire de Pontarlier, président des maires du Doubs, représentant de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF), M. Gilles NOËL, maire de Varzy et membre du bureau de l'Association des maires ruraux de France (AMRF), M. Jean-Charles DRON, directeur du programme e-Meuse santé, Mme Katy BONTINCK, première adjointe au maire de Saint-Denis (93), chargée de la santé
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Mercredi 26 mars 2025Session 2024 – 2025
- Table ronde sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) et relative à la fin de vie (n° 1100) :
- Mouvement « Être-là » : M. Jacques Clarion de Beauval, président, et M. Matthieu Lantier, délégué général
- Association « Jusqu'à la mort accompagner la vie » (Jalmalv) (Sous réserve de confirmation)
- France Assos Santé (Sous réserve de confirmation)
- Association pour la recherche sur la sclérose latérale amyotrophique (Sous réserve de confirmation)
- Collectif Handicaps : Mme Marie-Christine Tézenas, présidente du Groupe Polyhandicap Francepartager -
Mardi 25 mars 2025Session 2024 – 2025
- Table ronde sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) et relative à la fin de vie (n° 1100) :
- Comité consultatif d'éthique : M. Alain Claeys et Pr Régis Aubry, corapporteurs de l'avis 139 « Questions éthiques relatives aux situations de fin de vie : autonomie et solidarité » (2022)
- Conseil économique, social et environnemental : M. Albert Ritzenthaler, président de la commission temporaire sur la fin de vie, et Mme Dominique Joseph, rapporteure de l'avis « Fin de vie : faire évoluer la loi ? »
- Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie : Dr Sarah Dauchy, présidente, et Mme Giovanna Marsico, directricepartager -
Mercredi 19 mars 2025Session 2024 – 2025
– Audition commune, ouverte à la presse, de M. Thomas FATÔME, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), de M. Jean-François FRUTTERO, président de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (MSA) et de Mme Magali RASCLE, directrice déléguée aux politiques sociales de la Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (CCMSA).
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Mercredi 12 mars 2025Session 2024 – 2025
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes (n° 666)
- Désignation de rapporteurs en vue du débat thématique de contrôle en séance publique du 29 avril 2025 sur le thème « Rendre plus efficace le dispositif d'allocation des travailleurs indépendants »
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs (n° 1030) (Mme Laure Miller, rapporteure)
- Audition de M. Lionel Collet, président de la Haute Autorité de santépartager -
Mercredi 12 février 2025Session 2024 – 2025
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale (n° 904 rect.)
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi sur la profession d'infirmier (n° 654)
- Désignation d'un rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins (n° 877)
- Examen de la proposition de loi visant à sauvegarder et pérenniser les emplois industriels en empêchant les licenciements boursiers (n° 769) (M. Benjamin Lucas Lundy, rapporteur)
- Examen de la proposition de loi visant à protéger les travailleuses et travailleurs du nettoyage en garantissant des horaires de jour (n° 770) (Mme Sophie Taillé Polian, rapporteure)
- Examen, en application de l'article 140, alinéa 2, du Règlement, de la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins (n° 877)partager -
Mercredi 5 février 2025Session 2024 – 2025
– Audition, en application des dispositions de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de M. Jacques Olivier Bay, dont le renouvellement aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine est envisagé
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