Seine-Maritime (3e circonscription) | Mandat clos le 10 janvier 2024 (16e législature)
  • lundi 17 juillet 2023
    1ère séance : Industrie verte
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  • mardi 4 juillet 2023
    Commission spéciale sur l'industrie verte : Examen du projet de loi relatif à l’industrie verte
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  • mercredi 28 juin 2023
    Commission du développement durable : M. Sylvain Waserman, proposé aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Agence de la transition écologique (Ademe)
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  • mardi 27 juin 2023
    Commission du développement durable : Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l’avenir
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  • vendredi 16 juin 2023
    2ème séance : Transports express régionaux métropolitains (suite)
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  • vendredi 16 juin 2023
    1ère séance : Transports express régionaux métropolitains
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  • mardi 13 juin 2023
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mardi 13 juin 2023
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • lundi 12 juin 2023
    1ère séance : Discussion et vote sur une motion de censure (art. 49, al. 2, de la Constitution) ; Examen du permis de conduire (seconde lecture)
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  • mercredi 7 juin 2023
    1ère séance : Vote solennel sur la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 ; Printemps de l’évaluation ; Ecoles nationales d’architecture ; Dérapage du coût pour l’État de la couverture santé
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  • mercredi 7 juin 2023
    Commission du développement durable : L’avenir des concessions d’autoroutes
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  • mercredi 31 mai 2023
    1ère séance : Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 (suite)
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