Seine-Maritime (6e circonscription)| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
lundi 9 avril 2018
2ème séance : Nouveau pacte ferroviaire (suite)
partager
lundi 9 avril 2018
2ème séance : Nouveau pacte ferroviaire (suite)
partager
lundi 9 avril 2018
2ème séance : Nouveau pacte ferroviaire (suite)
partager
lundi 9 avril 2018
1ère séance : Nouveau pacte ferroviaire
partager
mardi 3 avril 2018
Commission des affaires économiques : Pour un nouveau pacte ferroviaire
partager
mardi 3 avril 2018
Commission des affaires économiques : Pour un nouveau pacte ferroviaire
partager
mardi 3 avril 2018
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Amende forfaitaire au délit d'usage illicite de stupéfiants ; Constitution d'une commission spéciale
partager
mardi 3 avril 2018
1ère séance : Questions orales sans débat
partager
mercredi 28 mars 2018
Commission des affaires économiques : M. Carlos Tavares, pdt du dir. du groupe PSA
partager
mardi 27 mars 2018
3ème séance : Directive sur la production du Parlement européen et du Conseil sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales (Art. Premier, adts 5 à 83)
partager
mardi 27 mars 2018
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 (vote solennel) ; Directive sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales
partager
mardi 20 mars 2018
Commission des affaires économiques : Protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulgués contre l’obtention, l’utilisation et la divulgation illicites
partager
1
...
73
74
75
76
77
...
89
Page n°75 : 12 résultats affichés sur un total de 1062