M. Bruno Fuchs

Les Démocrates

Haut-Rhin (6e circonscription) | Mandat en cours
  • mercredi 1er décembre 2021
    Commission des affaires étrangères : Divers accords internationaux
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  • mercredi 1er décembre 2021
    Commission des affaires étrangères : Divers accords internationaux
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  • mardi 23 novembre 2021
    Commission des affaires étrangères : Ratification de la convention du Conseil de l’Europe contre le trafic d’organes humains
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  • mercredi 10 novembre 2021
    Commission des affaires étrangères : Propositions de résolution
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  • mercredi 3 novembre 2021
    Commission des affaires étrangères : Promotion du multilinguisme et à l’usage de la langue française au sein des institutions européennes ; Problématique des pôles ; Nomination
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  • vendredi 29 octobre 2021
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2022 : Action extérieure de l’État et aide publique au développement
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  • mercredi 27 octobre 2021
    Commission des affaires étrangères : Avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2022
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  • mercredi 6 octobre 2021
    Commission du développement durable : Présentation du rapport de la mission d’information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim (M. Raphaël Schellenberger, président, et M. Vincent Thiébaut, rapporteur)
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  • mardi 5 octobre 2021
    Questions au Gouvernement - Mardi 5 octobre 2021
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  • mardi 5 octobre 2021
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Élection de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République ; Réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce ; Interdiction des pratiques visant à modifier l’orientation sexuelle
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  • mercredi 29 septembre 2021
    Commission des affaires étrangères : Mme Sandrine Gaudin, secrétaire générale des affaires européennes
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  • mercredi 22 septembre 2021
    Commission des affaires étrangères : Approbation de l’accord de sécurité sociale entre la République française et l’Institut d’études de sécurité de l’Union européenne ; Approbation de la déclaration relative à la phase d’exploitation des lanceurs Ariane
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