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Jeudi 14 novembre 2024Session 2024 – 2025
Audition de M. Vincent Lagneau, président de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2), sur le dernier rapport annuel de la Commission ;
Examen des conclusions de l'audition publique sur les impacts des plastiques sur la santé humaine (Philippe Bolo, député, rapporteur)partager -
Mardi 12 novembre 2024Session 2024 – 2025
– Nomination d'un rapporteur pour avis sur les articles délégués à la commission du chapitre Ier du titre II du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (n° 529) ;
– Nomination de rapporteurs :
- sur la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (n° 380) ;
- sur la proposition de loi visant à prévenir les litiges relatifs aux obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété (n° 546) ;
- sur la proposition de loi contre toutes les fraudes aux aides publiques (n° 447) ;
- sur le texte de la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne relative à l'adoption et à la mise en oeuvre d'exigences à l'importation pour le respect de normes de production équivalentes aux normes de production essentielles, en matière de santé, d'environnement, de biodiversité et de bien-être animal applicables dans l'Union européenne (n° 287 – texte adopté n° 533 A0) ;
– Audition de M. Marc Ferracci, ministre délégué chargé de l'industrie.partager -
Jeudi 7 novembre 2024Session 2024 – 2025
Audition de l'ASN et de l'IRSN sur la mise en oeuvre de la réforme de l'organisation de la sûreté nucléaire
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Mercredi 6 novembre 2024Session 2024 – 2025
Audition de Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine.
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Mercredi 6 novembre 2024Session 2024 – 2025
Audition de M. Antoine Armand, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
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Mercredi 30 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- Écologie, développement et mobilité durables :
- Énergie, climat et après-mines ; Service public de l'énergie ; Sûreté nucléaire et radioprotection ; Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (M. David AMIEL, rapporteur spécial)
- Infrastructures et services de transports ; Contrôle et exploitation aériens (Mme Christine ARRIGHI, rapporteure spéciale)
- Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et des mobilités durables ; Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (M. Tristan LAHAIS et Mme Eva SAS, rapporteurs spéciaux)
- Affaires maritimes, pêche et aquaculture (M. Matthias RENAULT, rapporteur spécial)partager -
Mercredi 30 octobre 2024Session 2024 – 2025
Examen de l'avis budgétaire Outre-mer (M. Philippe Naillet, rapporteur).
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Mardi 29 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- Recherche et enseignement supérieur :
- Enseignement supérieur et vie étudiante (MM. Thomas CAZENAVE et Charles SITZENSTUHL, rapporteurs spéciaux)
- Recherche (MM. Mickaël BOULOUX et Pierre HENRIET, rapporteurs spéciaux)partager -
Mardi 29 octobre 2024Session 2024 – 2025
Examen de l'avis budgétaire Énergie (M. Maxime Laisney, rapporteur).
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Lundi 28 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (M. Vincent TRÉBUCHET, rapporteur spécial)partager
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