Mme Josiane Corneloup

Droite Républicaine

Saône-et-Loire (2^e circonscription) | Mandat en cours

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14 novembre 2017

Question écrite n° 2930 de Mme Josiane Corneloup

Rubrique : sécurité routière

Titre : Sécurité routière

Réponse publiée le 12 février 2019
14 novembre 2017

Question écrite n° 2838 de Mme Josiane Corneloup

Rubrique : langue française

Titre : Usage de la langue française dans la publicité

Réponse publiée le 12 décembre 2017
7 novembre 2017

Question écrite n° 2725 de Mme Josiane Corneloup

Rubrique : santé

Titre : Téléservices médicaux - Logiciels libres

Réponse publiée le 14 avril 2020
24 octobre 2017

Question écrite n° 2283 de Mme Josiane Corneloup

Rubrique : impôts et taxes

Titre : Harmonisation des exonérations - implantations de cabinets médicaux en ZRR

Réponse publiée le 2 janvier 2018
12 octobre 2017

Question au Gouvernement n° 166 de Mme Josiane Corneloup

Rubrique : emploi et activité

Titre : contrats aidés

Question posée en séance

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