M. Rémy Rebeyrotte

Renaissance
Saône-et-Loire (3e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 1er juillet 2020
    Commission des lois : M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
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  • mercredi 1er juillet 2020
    Commission des lois : Audition de M. Jean-Philippe Vachia
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  • mercredi 17 juin 2020
    1ère séance : Organisation de la sortie de l’état d’urgence sanitaire
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  • jeudi 11 juin 2020
    2ème séance : Taux réduit de TVA pour les secteurs de l’hébergement touristique, cafés et restaurants ; Annulation des charges sociales et fiscales, durant l’état d’urgence ; Subventions aux PME, PMI et artisans fragilisés par la crise du COVID-19
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  • mardi 9 juin 2020
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Débat : Comment la sincérité et le rétablissement des finances publiques depuis 2017 favorisent le soutien à l'économie dans la crise du Covid-19 ? ; Lutte contre les rodéos motorisés
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  • mercredi 3 juin 2020
    Commission des lois : Subventions aux entreprises touchées par la crise du covid-19 ; Rétention administrative des familles avec mineurs ; Mesures de sûreté à l’encontre des auteurs d’infractions terroristes à l’issue de leur peine
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  • lundi 18 mai 2020
    Commission du développement durable : Audition, conjointe avec la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriale
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  • mercredi 13 mai 2020
    Commission des lois : Mme Christiane Féral-Schul, MM. Jean-François Humbert et Patrick Sannino ; MM. Stéphane Noël et Rémy Heitz
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  • mardi 12 mai 2020
    Questions au Gouvernement - Mardi 12 mai 2020
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  • mardi 12 mai 2020
    1ère séance : Questions au Gouvernement
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  • jeudi 30 avril 2020
    Commission des lois constitutionnelles : M. François Baroin, Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité, M. Dominique Bussereau, Assemblée des départements de France et M. François Bonneau, Régions de France
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  • jeudi 30 avril 2020
    Commission des lois constitutionnelles : M. François Baroin, Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité, M. Dominique Bussereau, Assemblée des départements de France et M. François Bonneau, Régions de France
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