M. Rémy Rebeyrotte

Renaissance

Saône-et-Loire (3e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
  • jeudi 29 novembre 2018
    Délégation aux collectivités territoriales : M. Sébastien Lecornu, Ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales
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  • jeudi 29 novembre 2018
    Délégation aux collectivités territoriales : M. Sébastien Lecornu, Ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales
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  • mercredi 28 novembre 2018
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Loi de finances rectificative 2018 ( lecture définitive) ; Financement de la Sécurité sociale 2019 (nouvelle lecture) (suite)
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  • mercredi 28 novembre 2018
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Loi de finances rectificative 2018 ( lecture définitive) ; Financement de la Sécurité sociale 2019 (nouvelle lecture) (suite)
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  • mercredi 28 novembre 2018
    Délégation aux collectivités territoriales : Efficacité du dispositif des zones de revitalisation rurale à l’aune de la politique européenne
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  • mercredi 28 novembre 2018
    Délégation aux collectivités territoriales : Efficacité du dispositif des zones de revitalisation rurale à l’aune de la politique européenne
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  • mercredi 28 novembre 2018
    Commission des lois : Examen de la proposition de loi visant à faciliter la sortie de l’indivision successorale et à relancer la politique du logement en outre-mer
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  • mercredi 28 novembre 2018
    Commission des lois : Examen de la proposition de loi visant à faciliter la sortie de l’indivision successorale et à relancer la politique du logement en outre-mer
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  • vendredi 23 novembre 2018
    1ère séance : Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice (suite)
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  • vendredi 23 novembre 2018
    1ère séance : Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice (suite)
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  • jeudi 22 novembre 2018
    2ème séance : Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice (suite)
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  • jeudi 22 novembre 2018
    2ème séance : Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice (suite)
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