M. Rémy Rebeyrotte

Renaissance
Saône-et-Loire (3e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 30 mai 2018
    Commission du développement durable et commission des lois : Nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires ; Examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés
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  • mercredi 23 mai 2018
    Questions au Gouvernement - Mercredi 23 mai 2018
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  • mercredi 23 mai 2018
    Commission des lois et commission des finances : Conclusion de la mission d'information commune sur les procédures de poursuite des infractions fiscales
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  • mercredi 23 mai 2018
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire (suite) (article Premier adt 414 à 2183 )
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  • mardi 22 mai 2018
    Commission des affaires culturelles et Commission des lois : Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre ; discussion générale sur les propositions de lois organique et ordinaire de M. Richard Ferrand relatives à la lutte contre les fausses informations
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  • lundi 14 mai 2018
    1ère séance : Protection des données personnelles (lecture définitive) ; Élection des représentants au Parlement européen (CMP) ; Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
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  • jeudi 12 avril 2018
    1ère séance : Accord France-Allemagne emploi transfrontalier d'aéronefs (procédure d'examen simplifiée) ; Protection des données personnelles (nouvelle lecture) ; Nouveau pacte ferroviaire (suite)
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  • jeudi 12 avril 2018
    1ère séance : Accord France-Allemagne emploi transfrontalier d'aéronefs (procédure d'examen simplifiée) ; Protection des données personnelles (nouvelle lecture) ; Nouveau pacte ferroviaire (suite)
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  • jeudi 12 avril 2018
    1ère séance : Accord France-Allemagne emploi transfrontalier d'aéronefs (procédure d'examen simplifiée) ; Protection des données personnelles (nouvelle lecture) ; Nouveau pacte ferroviaire (suite)
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  • mercredi 11 avril 2018
    Commission des lois : M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
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  • mardi 10 avril 2018
    Commission des affaires européennes et commission des lois : M. Julian King, commissaire européen chargé de l’union de la sécurité ; Protection des données personnelles
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  • jeudi 5 avril 2018
    3ème séance : Accueil des gens du voyage et lutte contre les installations illicites (suite) (Art. Premier à art. 5)
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