M. Rémy Rebeyrotte

Renaissance

Saône-et-Loire (3e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
  • mercredi 20 décembre 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
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  • mercredi 20 décembre 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
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  • jeudi 30 novembre 2017
    3ème séance : Résidence de l'enfant en cas de séparation des parents (suite)
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  • jeudi 30 novembre 2017
    3ème séance : Résidence de l'enfant en cas de séparation des parents (suite)
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  • mardi 21 novembre 2017
    Commisson des lois : M. Stéphane Bredin, dir. de l'administration pénitentiaire
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  • mardi 14 novembre 2017
    Commission des lois : Mme Adeline Hazan, contrôleure générale des lieux de privation de liberté
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  • vendredi 3 novembre 2017
    2ème séance : PLF pour 2018 (seconde partie) (suite) : Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routier ; Administration générale et territoriale de l'État
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  • mardi 24 octobre 2017
    Commission élargie crédits 2018 : Administration générale et territoriale de l'Etat
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  • mercredi 18 octobre 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Loi de programmation des finances publiques 2018 à 2022 (Articles Premier à 6)
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  • mercredi 4 octobre 2017
    Commission des lois : compétences "eau" et "assainissement" des communautés de communes (PPL)
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  • mercredi 26 juillet 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement : Eloge funèbre de Corinne Erhel ; Confiance dans la vie publique (projet de loi ordinaire) (suite)
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  • mercredi 2 août 2017
    Commission des lois : Création de missions d'information ; confiance dans la vie publique (nouvelle lecture)
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