M. Rémy Rebeyrotte

Renaissance

Saône-et-Loire (3e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
  • mardi 17 octobre 2023
    Commission des lois : M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur ; Missions : « Sécurités »
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  • mardi 3 octobre 2023
    Questions au Gouvernement - Mardi 3 octobre 2023
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  • mardi 3 octobre 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Plein emploi (suite)
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  • mercredi 27 septembre 2023
    Commission des lois constitutionnelles : M. Fabrice Melleray, agrégé de droit droit public et Mme Dominique Simonnot, contrôleure générale des lieux de privation de liberté.
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  • mercredi 27 septembre 2023
    Commission des lois constitutionnelles : M. Fabrice Melleray, agrégé de droit droit public et Mme Dominique Simonnot, contrôleure générale des lieux de privation de liberté.
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  • mardi 19 septembre 2023
    Sécuriser et réguler l’espace numérique : M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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  • mercredi 19 juillet 2023
    Commission des lois : M. Gérald Darmanin, ministre de l’Intérieur et des Outre-mer
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  • jeudi 15 juin 2023
    1ère séance : Continuité de la représentation des communes au sein des conseils communautaires ; Accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse (CMP); Accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique
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  • mercredi 14 juin 2023
    Commission des lois : M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice, sur le projet de loi d’orientation et de programmation pour la justice
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  • mercredi 7 juin 2023
    2ème séance : Indexer la dotation globale de fonctionnement sur l’inflation (suite)
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  • mercredi 7 juin 2023
    Commission des lois : Renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique ; Garantir la continuité de la représentation des communes au sein des conseils communautaires
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  • mardi 9 mai 2023
    2ème séance : Pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (suite)
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