M. André Capet

Socialiste

Pas-de-Calais (7^e circonscription) | Mandat clos le 31 décembre 2000 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 31 décembre 2000 (Décès)
  - 9^e législature : Élu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 13 juin 1997 au 31 décembre 2000
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1993
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur l'activité et le fonctionnement des tribunaux de commerce
      - Du 21 janvier 1998 au 2 juillet 1998
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 28 janvier 1998 au 31 décembre 2000
      - Du 27 janvier 1998 au 28 janvier 1998
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur l'économie sociale
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Groupe d'études sur la protection de l'enfance et de la jeunesse
      - Du 1er février 1998 au 31 décembre 2000
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 26 novembre 1997 au 31 décembre 2000
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 28 janvier 1998 au 31 décembre 2000
      - Du 27 janvier 1998 au 28 janvier 1998
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 19 décembre 1997 au 31 décembre 2000
    - Groupe d'études sur les voies d'eau et voies navigables
      - Du 15 février 1998 au 31 décembre 2000
    - Groupe d'études sur les handicapés
      - Du 13 janvier 1998 au 31 décembre 2000
    - Groupe d'études sur les villes et les banlieues
      - Du 26 novembre 1997 au 31 décembre 2000
    - Groupe d'études sur les productions et créations cinématographiques et audiovisuelles
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le sport
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le règlement de la dette russe
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la mer
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les départements et territoires d'outre-mer à l'horizon 1993
      - Du 14 juin 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la ville, le quartier, la banlieue
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la préparation des jeux olympiques d'Albertville
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la protection des animaux
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'économie sociale
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le tunnel sous la manche
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les droits de l'homme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les alternatives à l'hospitalisation
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'industrie textile et l'habillement
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les parcs naturels
      - Du 11 octobre 1988 au 26 mars 1991
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France royaume de Belgique
      - Du 2 octobre 1997 au 31 décembre 2000
  - Vice-Président
    - France royaume du Népal
      - Du 19 janvier 1998 au 31 décembre 2000
  - Secrétaire
    - France Irlande
      - Du 26 novembre 1997 au 31 décembre 2000
    - France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord
      - Du 26 novembre 1997 au 31 décembre 2000
  - Membre
    - France Irlande
      - Du 26 novembre 1997 au 31 décembre 2000
    - France Canada
      - Du 8 octobre 1997 au 31 décembre 2000
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Cote d'Ivoire
      - Du 8 octobre 1997 au 31 décembre 2000
    - France République du Guatemala
      - Du 8 octobre 1997 au 31 décembre 2000
    - France royaume du Népal
      - Du 19 janvier 1998 au 31 décembre 2000
    - France République du Sénégal
      - Du 8 octobre 1997 au 31 décembre 2000
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume de Belgique
      - Du 2 octobre 1997 au 31 décembre 2000
    - France République de Turquie
      - Du 8 octobre 1997 au 31 décembre 2000
    - France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord
      - Du 26 novembre 1997 au 31 décembre 2000
      - Du 19 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République d'Autriche
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République populaire d'Angola
      - Du 30 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Zimbabwe
      - Du 7 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Cuba
      - Du 27 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République Argentine
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Jamaïque
      - Du 7 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 2 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République coopérative de Guyana
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume du Bhoutan
      - Du 27 juin 1990 au 1er avril 1993
    - France République du Pérou
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de l'Ouganda
      - Du 13 novembre 1991 au 1er avril 1993
    - France République de Bolivie
      - Du 13 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Israël
      - Du 8 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République fédérale d'Allemagne
      - Du 25 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France Australie
      - Du 24 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Panama
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Costa Rica
      - Du 13 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 10 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Québec
      - Du 7 juillet 1988 au 1er avril 1993
    - France République d'Islande
      - Du 14 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de l'Inde
      - Du 15 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République des Seychelles
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Hongrie
      - Du 30 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Pologne
      - Du 12 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République d'Haïti
      - Du 22 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République Italienne
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de la République démocratique d'Afghanistan
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil national du tourisme
      - Du 12 octobre 2000 au 31 décembre 2000
      - Du 1er octobre 1997 au 31 août 2000

M. André Capet

Fonctions (archives)