M. Pierre Carassus

Radical, Citoyen et Vert

Seine-et-Marne (3^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Élu le 10 décembre 1995 - Mandat du 10 décembre 1995 (élection partielle, remplacement d'un député élu au Sénat) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
      - Du 19 janvier 1996 au 21 avril 1997
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en france
      - Du 19 octobre 1999 au 5 avril 2000
    - Commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi et l'aménagement du territoire
      - Du 22 décembre 1998 au 2 juin 1999
    - Commission d'enquête sur l'état des droits de l'enfant en France, notamment au regard des conditions de vie des mineurs et de leur place dans la cité
      - Du 22 janvier 1998 au 5 mai 1998
  - Membre
    - Commision d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur
      - Du 19 octobre 2001 au 29 janvier 2002
    - Commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en france
      - Du 12 octobre 1999 au 5 avril 2000
    - Commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi et l'aménagement du territoire
      - Du 15 décembre 1998 au 2 juin 1999
    - Commission d'enquête sur l'état des droits de l'enfant en France, notamment au regard des conditions de vie des mineurs et de leur place dans la cité
      - Du 15 janvier 1998 au 5 mai 1998
- Missions d'information
  - Secrétaire
    - Mission d'information commune sur la situation et les perspectives de l'industrie automobile en France et en Europe
      - Du 16 juillet 1997 au 21 avril 1998
  - Membre
    - Mission d'information commune sur la situation et les perspectives de l'industrie automobile en France et en Europe
      - Du 12 juillet 1997 au 21 avril 1998
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur les problèmes des conjoints survivants
      - Du 17 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la protection de l'enfance et de la jeunesse
      - Du 1er février 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 4 novembre 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les sectes
      - Du 22 août 1996 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la protection des animaux
      - Du 10 octobre 1996 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les organisations de solidarité internationale
      - Du 29 novembre 1996 au 21 avril 1997
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France royaume de Belgique
      - Du 20 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République des Philippines
      - Du 20 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Ukraine
      - Du 20 octobre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France République de l'Inde
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France royaume de Belgique
      - Du 20 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Ukraine
      - Du 20 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République des Philippines
      - Du 20 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Japon
      - Du 15 février 1998 au 18 juin 2002
    - France Afrique du sud
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil de surveillance de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS)
      - Du 12 décembre 2001 au 18 juin 2002
      - Du 16 novembre 2000 au 30 septembre 2001
    - Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
      - Du 19 septembre 1997 au 18 juin 2002
    - Haut conseil du secteur public
      - Du 16 mai 1996 au 21 avril 1997
  - Membre suppléant
    - Conseil national du tourisme
      - Du 12 octobre 2000 au 18 juin 2002
    - Commission consultative appelée à émettre un avis sur la modification de la valeur du point de pension
      - Du 16 novembre 2000 au 18 juin 2002

M. Pierre Carassus

Fonctions (archives)