• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1678 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 1er février 2005
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1677 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 7 octobre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1634 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 16 décembre 2002
• 22 juillet 2002

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  Question écrite n° 821 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : handicapés

  Titre : transports

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 8 avril 2002

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  Question écrite n° 75172 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : administration

  Titre : administrations centrales

  Question sans réponse
• 8 avril 2002

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  Question écrite n° 75171 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : jeunesse et sports : administration centrale

  Question sans réponse
• 25 mars 2002

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  Question écrite n° 74636 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : exonération

  Question sans réponse
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74375 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : handicapés

  Titre : stationnement

  Question sans réponse
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74374 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : allocation personnalisée d'autonomie

  Question sans réponse
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74373 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : programmes

  Question sans réponse