-
Mercredi 14 octobre 2015Session 2015 – 2016
Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n° 3106) (M. Dominique Lefebvre, rapporteur pour avis)
Information relative à la commission
Présences en réunion -
Mardi 13 octobre 2015Session 2015 – 2016
Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n° 3106) (M. Gérard Bapt, Mmes Michèle Delaunay, Joëlle Huillier, MM. Michel Issindou, Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
48 -
Mercredi 7 octobre 2015Session 2015 – 2016
Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale) (article liminaire à après article 3)
Présences en réunion 41 -
Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du Commerce extérieur, de la Promotion du tourisme et des Français de l'étranger, auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et la commission des Affaires économiques
-
Audition de M. François Villeroy de Galhau, dont la nomination aux fonctions de gouverneur de la Banque de France est envisagée par M. le Président de la République, puis vote sur cette proposition de nomination
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, sur les négociations commerciales internationales 2
-
Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État au Commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger.
-
Examen du rapport de la mission d'information sur l'investissement productif de long terme (MM. Christophe Caresche et Olivier Carré, rapporteurs)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion -
Mercredi 22 juillet 2015Session 2014 – 2015
Examen, en lecture définitive, du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
Examen d'un rapport d'information sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion -
Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Harlem Désir, Secrétaire d'État aux Affaires européennes, auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, sur la Grèce et les conclusions du Conseil européen (ouverte à la presse)
Paris (18e circonscription)
| Mandat clos le 26 avril 2017 (14e législature)