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Lundi 23 juin 2025Session 2024 – 2025
- Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social (n° 1526) (M. Nicolas Turquois et M. Stéphane Viry, rapporteurs)
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Lundi 23 juin 2025Session 2024 – 2025
- Audition de Mme Astrid Panosyan Bouvet, ministre auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargée du travail et de l'emploi, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social (n° 1526)
- Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social (n° 1526) (M. Nicolas Turquois et M. Stéphane Viry, rapporteurs)partager -
Mercredi 18 juin 2025Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118) (Mme Virginie Duby-Muller et M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteurs)
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Mardi 17 juin 2025Session 2024 – 2025
– Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
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Mardi 17 juin 2025Session 2024 – 2025
– Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relative à la restitution d'un bien culturel à la République de Côte d'Ivoire (n° 1350)
– Poursuite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118) (Mme Virginie Duby-Muller et M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteurs)partager -
Jeudi 12 juin 2025Session 2024 – 2025
audition commune, ouverte à la presse, réunissant des responsables de TikTok France :
Mme Marlène Masure, responsable du contenu États d'Europe, du Moyen-Orient et de l'Afrique, directrice exécutive du développement commercial et marketing
Mme Marie Hugon, responsable des enquêtes réglementaires européennespartager -
Jeudi 12 juin 2025Session 2024 – 2025
A 9 heures :
Audition commune, ouverte à la presse, sur le commerce et la monétisation sur TikTok :
M. Mehdi Meghzifene, responsable lancement TikTok e-Commerce France
M. Arnaud Cabanis, responsable de l'activité commerciale France & BeNeLux
A 10 heures 30 :
Audition commune, ouverte à la presse, réunissant les responsables de la modération TikTok :
Mme Nicky Soo, responsable de la digital safety
Mme Brie Pegum, responsable des aspects techniques de la régulation
M. Vincent Mogniat-Duclos, responsable France - Tiktok Livepartager -
Mardi 10 juin 2025Session 2024 – 2025
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à mettre en place un registre national des cancers (n° 119)
Printemps social de l'évaluation : évaluation « Le fonds d'investissement dans la prévention de l'usure professionnelle » (M. Hadrien Clouet et M. Cyrille Isaac Sibille, rapporteurs) :
- Direction de la sécurité sociale – Mme Delphine Champetier, cheffe de service, adjointe au directeur
- Caisse nationale de l'assurance maladie – Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles – Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnelspartager -
Mardi 20 mai 2025Session 2024 – 2025
À 15 heures :
- Audition commune, ouverte à la presse, des co-présidents de la commission d'experts sur l'impact de l'exposition des jeunes aux écrans (2024) :
-- Professeur Amine Benyamina, addictologue et psychiatre
-- Docteure Servane Mouton, neurologue et neurophysiologiste
À 16 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Mehdi Mazi, co-fondateur du collectif d'aides aux victimes d'influenceurs (AVI), et M. Jean-Baptiste Boisseau, membre chargé des projets espaces de discussion en ligne, relations presse
À 17 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Martin Ajdari, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), M. Alban de Nervaux, directeur général, et Mme Lucile Petit, directrice des plateformes en lignepartager -
Mercredi 14 mai 2025Session 2024 – 2025
- Dans le cadre des travaux d'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de M. François Bayrou, premier ministre, ancien ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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