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Jeudi 7 novembre 2024Session 2024 – 2025
Table ronde réunissant des représentants des organisations syndicales des entités de l'audiovisuel public :
- M. Renaud Bernard, délégué syndical et coordonnateur de groupe France Télévisions (SA, Distribution, Publicité, Studio et filiales) pour Force ouvrière (FO)
- M. Renaud Dalmar, délégué syndical central pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) de Radio France
- M. Soufiane Errami, délégué syndical pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) de France Médias Monde
- Mme Soraya Morvan-Smith, secrétaire générale adjointe pour le Syndicat national des journalistes-Confédération générale du travail (SNJ-CGT) de France Médias Mondepartager -
Jeudi 7 novembre 2024Session 2024 – 2025
Table ronde réunissant les dirigeants des entités de l'audiovisuel public :
- Mme Delphine Ernotte Cunci, présidente-directrice générale de France Télévisions
- Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France
- M. Bruno Patino, président du directoire d'Arte France
- M. Laurent Vallet, président-directeur général de l'Institut national de l'audiovisuel
- Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde
- Mme Kim Younes, présidente-directrice générale de TV5 Mondepartager -
Mercredi 6 novembre 2024Session 2024 – 2025
– Examen des avis sur les contrats d'objectifs et de moyens des sociétés France Télévision, France Médias Monde, Radio France et de l'Institut national de l'audiovisuel (M. Denis MASSEGLIA, rapporteur)
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- Médias, livre et industries culturelles (M. Denis MASSEGLIA, rapporteur spécial)
- Culture :
- Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Jean-René CAZENEUVE)
- Patrimoine (M. Philippe LOTTIAUX, rapporteur spécial).partager -
Mercredi 6 novembre 2024Session 2024 – 2025
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (n° 438)
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à régulariser les praticiens et pharmaciens à diplôme hors Union européenne (n° 432)
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à reconnaître la pénibilité des métiers « féminisés » (n° 415)
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à instaurer une rémunération maximale dans les entreprises (n° 412)
- Projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie) (n° 324) : Mission Travail, emploi et administration des ministères sociaux :
Audition de Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l'emploi
Avis de M. Didier Le Gac, rapporteur
Vote sur les créditspartager -
Mercredi 6 novembre 2024Session 2024 – 2025
- Audition conjointe de Mmes Delphine Ernotte Cunci, présidente-directrice générale de France Télévisions, Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, Marie Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, et M. Laurent Vallet, président directeur général de l'Institut national de l'audiovisuel, sur leurs projets de contrats d'objectifs et de moyens 2024 2028
- Avis de la commission sur ces projets de contrats d'objectifs et de moyens, en application de l'article 53 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication (Mmes Céline Calvez et Sophie Taillé-Polian, rapporteures pour avis)
- Désignations de rapporteurs sur les missions suivantes :
. mission d'information sur les conditions d'accueil et d'encadrement des séjours de cohésion du service national universel (SNU)
. mission flash sur les dérives communautaristes et islamistes dans le sport
. mission flash sur le fonds de développement de la vie associative (FDVA)
. mission flash sur le sport scolaire et la prévention de l'obésité infantile en milieu scolaire
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à la refondation du modèle de financement public des établissements privés sous contrat afin de garantir la mixité sociale en leur sein (n° 418)partager -
Mercredi 6 novembre 2024Session 2024 – 2025
Audition de Mme Carole Anselin, sous-directrice de la 8e sous-direction du Budget – budgets des secteurs de la culture, de la jeunesse, de la vie associative, des sports, de l'économie, des finances, de l'outre-mer, de la justice et des médias, et de Mme Louise Mesnard, cheffe du bureau Justice et médias
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Mardi 5 novembre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
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Mardi 5 novembre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- Solidarité, insertion et égalité des chances (Mme Perrine GOULET, rapporteure spéciale)
- Travail, emploi et administration des ministères sociaux (M. Emmanuel MAUREL et Estelle MERCIER, rapporteurs spéciaux)partager -
Mardi 5 novembre 2024Session 2024 – 2025
nomination du Bureau ;
désignation du rapporteur ;
échange de vues sur les travaux de la commission.partager -
Mercredi 6 novembre 2024
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur les projets de contrats d’objectifs et de moyens 2024-2028 de France Télévisions, France Médias Monde, Radio France et de l’Institut national de l’audiovisuel, n° 537
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