M. Grégoire Carneiro

Haute-Garonne (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 1997 (10^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 10^e législature : Élu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Secrétaire
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 8 avril 1993 au 21 avril 1997
  - Membre
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 8 avril 1993 au 21 avril 1997
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur les déchets industriels, agricoles et ménagers
      - Du 18 juin 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'évolution des services publics au sein du grand marché européen
      - Du 11 janvier 1995 au 21 avril 1997
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil supérieur de l'énergie
      - Du 23 mai 1993 au 21 avril 1997

Fonctions (archives)