-
- 1. Révision générale des politiques publiques
- 2. Décès d'un ancien député
- 3. Révision générale des politiques publiques (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Débat sur la situation économique, sociale et financière de la France
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- 3. Rétention de sûreté et déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental (n° 678)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Renforcement de la coopération transfrontalière
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Retour à l'équilibre des finances publiques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2007
- 2. Développement de la concurrence au service des consommateurs
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Pouvoir d'achat
- 2. Modification de l'ordre du jour prioritaire
- 3. Pouvoir d'achat
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Convention France-Luxembourg sur la sécurité sociale
- 3. Convention fiscale France-Luxembourg
- 4. Convention France-Allemagne sur les doubles impositions en matière de successions et de donations
- 5. Convention fiscale France-Libye
- 6. Convention sur la mise à disposition de ressources de télécommunication en cas de catastrophe
- 7. Projet de loi de finances pour 2008
- 8. Pouvoir d'achat
- 9. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2007 (n os 421, 445)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2007 (seconde partie)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Val-de-Marne (5e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)