M. Patrice Carvalho

Gauche démocrate et républicaine
Oise (6e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 22 février 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Obligations comptables des partis politiques et des candidats
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  • mardi 21 février 2017
    Commission du développement durable : bilan des activités de la commission
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  • mardi 21 février 2017
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (lecture définitive) ; Reconnaissance et poursuite des crimes perpétrés en Syrie et en Irak (art. 34-1 de la Constitution)
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  • jeudi 9 février 2017
    2ème séance : Ratification d'ordonnances électricité (CMP) ; Calcul potentiel fiscal agrégé des communautés d'agglomération
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  • jeudi 9 février 2017
    2ème séance : Ratification d'ordonnances électricité (CMP) ; Calcul potentiel fiscal agrégé des communautés d'agglomération
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  • jeudi 9 février 2017
    1ère séance : Egalité réelle outre-mer (CMP) ; Règles comptables applicables et mesures électorales applicables à la Corse
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  • mercredi 8 février 2017
    Questions au Gouvernement - Mercredi 8 février 2017
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  • mercredi 8 février 2017
    1ère séance : Hommage ; Questions au Gouvernement ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des Comptes ; Sécurité publique (suite)
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  • jeudi 2 février 2017
    2ème séance : Revalorisation des pensions de retraites agricoles en France continentale et les Outre-Mer (suite) ; Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes ; Pour un débat démocratique sur l'accord économique et commercial global
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  • mardi 31 janvier 2017
    Questions au Gouvernement - Mardi 31 janvier 2017
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  • mardi 31 janvier 2017
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Promotion langue régionale (suite) ; Adaptation des territoires littoraux au changement climatique (deuxième lecture)
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  • mardi 31 janvier 2017
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Promotion langue régionale (suite) ; Adaptation des territoires littoraux au changement climatique (deuxième lecture)
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