M. Patrice Carvalho

Gauche démocrate et républicaine
Oise (6e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 16 décembre 2015
    2ème séance : Modernisation des règles élection présidentielle (après l'article 6 bis à après l'article 12) ; Règles élection présidentielle ; transports publics de voyageurs
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  • mercredi 9 décembre 2015
    2ème séance : Territoires zéro chômage de longue durée ; lutte contre le gaspillage
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  • mercredi 2 décembre 2015
    Questions au Gouvernement - Mercredi 2 décembre 2015
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  • mercredi 2 décembre 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFR pour 2015 (suite)
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  • mercredi 2 décembre 2015
    Commission du développement durable : Débat sur la COP21 et l'après COP21
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  • jeudi 26 novembre 2015
    2ème séance : Résolution aide au développement (art. 34-1 de la Constitution) ; Favoriser la baisse de la production CO2 par le développement de l'effacement électrique diffus ; Faciliter la création d'autorités adm. indépendantes en Nlle-Calédonie
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  • jeudi 26 novembre 2015
    2ème séance : Résolution aide au développement (art. 34-1 de la Constitution) ; Favoriser la baisse de la production CO2 par le développement de l'effacement électrique diffus ; Faciliter la création d'autorités adm. indépendantes en Nlle-Calédonie
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  • mercredi 25 novembre 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement ; autorisation de la prolongation de l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien ; débat et vote par scrutin public ; résolution société bas carbone et résolution outre-mer COP21
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  • mardi 17 novembre 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF pour 2016 (vote solennel) ; Dématérialisation du journal officiel ; Adaptation au droit de l'UE dans le domaine de la prévention des risques (CMP) ; Manutention dans les ports maritimes (CMP)
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  • mardi 10 novembre 2015
    Questions au Gouvernement - Mardi 10 novembre 2015
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  • mardi 10 novembre 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : politique des territoires
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  • mardi 10 novembre 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : politique des territoires
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