Oise (6e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 14 octobre 2015
    CE Baisse des dotations de l'Etat : Table ronde Eau et Assainissement ; Audition de M. Patrice Carvalho, député
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  • mercredi 14 octobre 2015
    CE Baisse des dotations de l'Etat : Table ronde Eau et Assainissement ; Audition de M. Patrice Carvalho, député
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  • jeudi 17 septembre 2015
    1ère séance : Deux accords ou conventions internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Accord France-Russie cessation coopération bâtiments projection et commandement ; Accord France-Nations-Unies changements climatiques et protocole de Kyoto
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  • jeudi 17 septembre 2015
    1ère séance : Deux accords ou conventions internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Accord France-Russie cessation coopération bâtiments projection et commandement ; Accord France-Nations-Unies changements climatiques et protocole de Kyoto
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  • mercredi 16 septembre 2015
    2ème séance : Adaptation de la société au vieillissement (deuxième lecture) (suite) ; Adaptation au droit de l'Union européenne en matière de prévention des risques
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  • jeudi 23 juillet 2015
    2ème séance : Dialogue social et emploi (lecture définitive); Droit des étrangers (suite) (Après l'article 19 à 36 ); Adaptation procédure pénale au droit de l'Union Européenne (lecture définitive)
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  • mercredi 22 juillet 2015
    2ème séance : Règlement du budget et approbation des comptes 2014 (lecture définitive) ; Droit des étrangers (suite)
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  • mercredi 22 juillet 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transition énergétique pour la croissance verte (lecture définitive)
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  • mercredi 17 juin 2015
    Commission du développement durable : Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy
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  • mercredi 17 juin 2015
    Commission du développement durable : Organisation de la manutention dans les ports maritimes
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  • mardi 16 juin 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 27 mai 2015
    Commission du développement durable : Table ronde sur le financement de la lutte contre le changement climatique
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