Oise (6e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 14 octobre 2015
CE Baisse des dotations de l'Etat : Table ronde Eau et Assainissement ; Audition de M. Patrice Carvalho, député
partager
mercredi 14 octobre 2015
CE Baisse des dotations de l'Etat : Table ronde Eau et Assainissement ; Audition de M. Patrice Carvalho, député
partager
mercredi 14 octobre 2015
CE Baisse des dotations de l'Etat : Table ronde Eau et Assainissement ; Audition de M. Patrice Carvalho, député
partager
jeudi 17 septembre 2015
1ère séance : Deux accords ou conventions internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Accord France-Russie cessation coopération bâtiments projection et commandement
partager
jeudi 17 septembre 2015
1ère séance : Deux accords ou conventions internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Accord France-Russie cessation coopération bâtiments projection et commandement
partager
mercredi 16 septembre 2015
2ème séance : Adaptation de la société au vieillissement (deuxième lecture) (suite) ; Adaptation au droit de l'Union européenne en matière de prévention des risques
partager
vendredi 24 juillet 2015
2ème séance : Dialogue social et emploi (lecture définitive); Droit des étrangers (suite) (Après l'article 19 à 36 ); Adaptation procédure pénale au droit de l'Union Européenne (lecture définitive)
partager
vendredi 24 juillet 2015
2ème séance : Règlement du budget et approbation des comptes 2014 (lecture définitive) ; Droit des étrangers (suite)
partager
vendredi 24 juillet 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transition énergétique pour la croissance verte (lecture définitive)
partager
jeudi 23 juillet 2015
2ème séance : Dialogue social et emploi (lecture définitive); Droit des étrangers (suite) (Après l'article 19 à 36 ); Adaptation procédure pénale au droit de l'Union Européenne (lecture définitive)
partager
mercredi 22 juillet 2015
2ème séance : Règlement du budget et approbation des comptes 2014 (lecture définitive) ; Droit des étrangers (suite)
partager
mercredi 22 juillet 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transition énergétique pour la croissance verte (lecture définitive)
partager
1
...
12
13
14
15
16
...
42
Page n°14 : 12 résultats affichés sur un total de 500
