Oise (6e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 12 mai 2015
2ème séance : Règlement du budget et approbation des comptes del'année 2012 (suite) ; Débat d'orientation des finances publiques.
partager
mardi 12 mai 2015
1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire; Adaptation au droit de l’Union Européenne dans le domaine du développement durable (C.M.P.); Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2012
partager
mardi 12 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement; Fermeture de l'usine Goodyear Amiens-Nord; Consommation (suite) (de l'article 1er à après l'article 3)
partager
mardi 12 mai 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
partager
mardi 12 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Privatisation de la Société Nationale Corse Méditerranée (Scrutin public) ; Respect de l’exception culturelle
partager
mardi 12 mai 2015
Commission du développement durable : La métropolisation dans la future décentralisation (MM. Frédéric Gilli, Gilles Pinson et Philippe Langevin)
partager
lundi 11 mai 2015
Commission du développement durable : Philippe Duron, pdt de l'AFITF, sur la commission Mobilités 21
partager
lundi 11 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réforme du conseil supérieur de la magistrature (vote solennel) ; Attributions du garde des sceaux et du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique (vote solennel) ; Fiscalité écologique
partager
lundi 11 mai 2015
Commission du développement durable : Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, sur la politique de l'eau
partager
lundi 11 mai 2015
Commission du développement durable : M. Louis Gallois, sur les investissements en matière de développement durable
partager
lundi 11 mai 2015
2ème séance : Adaptation dans le domaine du développement durable au droit de l'Union Européenne
partager
lundi 11 mai 2015
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Réforme de la biologie médicale (CMP) ; Mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger ; Représentation des Français établis hors de France
partager
1
...
23
24
25
26
27
...
42
Page n°25 : 12 résultats affichés sur un total de 500
