Oise (6e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Réforme de la biologie médicale (CMP) ; Mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger ; Représentation des Français établis hors de France
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  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement
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  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Sécurisation de l'emploi (C.M.P.) ; Infrastructures et services de transports (C.M.P.)
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission du développement durable : M. Thierry Tuot, sur la réforme du code minier
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  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Sécurisation de l’emploi (suite) (art. 5 suite à l'art. 7)
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission du développement durable : audition de M. Jean-Marc Jancovici sur le changement climatique
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission de développement durable : table ronde sur les transports en Ile-de-France
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement; Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la charte de l’environnement (C.M.P.); Projet de loi de finances pour 2013 (nouvelle lecture).
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : Sécurité et lutte contre le terrorisme (C. M. P.)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 décembre 2012 ; Adaptation de la législation économique et financière au droit de l'union européenne
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 décembre 2012 ; Adaptation de la législation économique et financière au droit de l'union européenne
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