M. Patrice Carvalho

Oise (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

jeudi 10 juillet 2014

1ère séance : Taxis et voitures de transport avec chauffeur (de l'article 1er à 7 - adt 23)
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mercredi 9 juillet 2014

Commission du développement durable : Avis sur le projet relatif à la délimitation des régions
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mercredi 9 juillet 2014

Commission du développement durable : Nomination du président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
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mercredi 2 juillet 2014

Commission du développement durable : Ratification de l'amendement au protocole de Kyoto
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mardi 1er juillet 2014

Commission du développement durable : Mme Marylise Lebranchu, sur la réforme territoriale
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mercredi 25 juin 2014

Commission du developpement durable : taxis et voitures avec chauffeurs ; biodiversité (Articles 10 à 18)
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mardi 10 juin 2014

Commission du développement durable : projet biodiversité, audition de Mme Ségolène Royal, ministre
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mardi 10 juin 2014

QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 10 JUIN 2014
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mardi 10 juin 2014

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Prévention de la récidive et individualisation des peines (vote solennel) ; Questions au ministre de l'Education nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Questions au ministre de l'Economie, du
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mercredi 4 juin 2014

Commisssion du développement durable : Réforme territoriale
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mardi 3 juin 2014

Commission du développement durable : MM. Marc Blanc et Allain Bougrain Dubourg, rapporteurs au CESE
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mardi 3 juin 2014

Commission du développement durable : M. Stéphane Saint-André, dont la nomination à la présidence de Voies navigables de France est envisagée
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Interventions en commission et en séance (archives)