M. Patrice Carvalho

Gauche démocrate et républicaine
Oise (6e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 28 mai 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Difficultés du monde associatif (vote) ; Débat sur les politiques européennes en matière de lutte contre le réchauffement climatique
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  • mercredi 28 mai 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Difficultés du monde associatif (vote) ; Débat sur les politiques européennes en matière de lutte contre le réchauffement climatique
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  • jeudi 22 mai 2014
    2ème séance : Projet d'accord de libre échange entre l'Union européenne et les Etats-Unis (suite adts 29 à fin) ; Modulation des contributions des entreprises ; Ouvrages d'art de rétablissement des voies
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  • mercredi 21 mai 2014
    Commission du développement durable : Mise en accessibilité des établissements recevant du public (avis)
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  • mercredi 21 mai 2014
    Commission du développement durable : Mise en accessibilité des établissements recevant du public (avis)
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  • mardi 13 mai 2014
    Commission du développement durable : responsabilités et charges financières des ouvrages d'art de rétablissement des voies
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  • mardi 13 mai 2014
    Commission du développement durable : responsabilités et charges financières des ouvrages d'art de rétablissement des voies
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  • mercredi 16 avril 2014
    Commission du développement durable : table ronde sur les plans d'adaptation au changement climatique
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  • mardi 15 avril 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction de la culture du maïs génétiquement modifié MON810
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  • mardi 8 avril 2014
    Commission du développement durable : Activités privées de protection des navires
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  • mardi 25 février 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre (vote solennel) ; Déclaration du Gouvernement sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces françaises en Centrafrique
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  • mardi 25 février 2014
    1ère séance : Questions orales sans débat
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