Oise (6e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 28 janvier 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Modernisation et simplification du droit (lecture définitive) ; Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (article 4 à article 5, amendement 2889)
    partager
  • mercredi 28 janvier 2015
    Commission du développement durable : M. Jacques Moineville, dg adjoint de l'Agence française de développement
    partager
  • vendredi 16 janvier 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transition énergétique (vote solennel) ; Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Projet de loi de finances pour 2015 (discussion générale commune)
    partager
  • jeudi 15 janvier 2015
    2ème séance : Débat sur la fiscalité des carburants ; Débat sur le "paquet énergie climat" ; Débat sur le rapport de la mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
    partager
  • jeudi 15 janvier 2015
    2ème séance : Débat sur la fiscalité des carburants ; Débat sur le "paquet énergie climat" ; Débat sur le rapport de la mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
    partager
  • jeudi 15 janvier 2015
    2ème séance : Débat sur la fiscalité des carburants ; Débat sur le "paquet énergie climat" ; Débat sur le rapport de la mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
    partager
  • jeudi 15 janvier 2015
    2ème séance : Débat sur la fiscalité des carburants ; Débat sur le "paquet énergie climat" ; Débat sur le rapport de la mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
    partager
  • jeudi 15 janvier 2015
    2ème séance : Débat sur la fiscalité des carburants ; Débat sur le "paquet énergie climat" ; Débat sur le rapport de la mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
    partager
  • jeudi 15 janvier 2015
    2ème séance : Débat sur la fiscalité des carburants ; Débat sur le "paquet énergie climat" ; Débat sur le rapport de la mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
    partager
  • vendredi 28 novembre 2014
    1ère séance : Reconnaissance de l'Etat palestinien ; ratification de l'amendement au protocole de Kyoto ; modification du règlement de l'Assemblée nationale (suite) (Après l'article 8, adt 100 à article 9, adt 17 )
    partager
  • mercredi 26 novembre 2014
    Commission du développement durable : compétitivité du transport aérien (rapport du groupe de travail)
    partager
  • mardi 25 novembre 2014
    Commission du développement durable : Table ronde sur les poissons migrateurs
    partager