Oise (6e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 26 juin 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Fermeture de l'usine Goodyear Amiens-Nord; Consommation (suite) (de l'article 1er à après l'article 3)
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  • mardi 25 juin 2013
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 12 juin 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Privatisation de la Société Nationale Corse Méditerranée (Scrutin public) ; Respect de l’exception culturelle
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  • mercredi 12 juin 2013
    Commission du développement durable : La métropolisation dans la future décentralisation (MM. Frédéric Gilli, Gilles Pinson et Philippe Langevin)
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  • mercredi 5 juin 2013
    Commission du développement durable : Philippe Duron, pdt de l'AFITF, sur la commission Mobilités 21
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  • mardi 4 juin 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réforme du conseil supérieur de la magistrature (vote solennel) ; Attributions du garde des sceaux et du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique (vote solennel) ; Fiscalité écologique
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  • mercredi 22 mai 2013
    Commission du développement durable : Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, sur la politique de l'eau
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  • mercredi 22 mai 2013
    Commission du développement durable : M. Louis Gallois, sur les investissements en matière de développement durable
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  • mercredi 15 mai 2013
    2ème séance : Adaptation dans le domaine du développement durable au droit de l'Union Européenne
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  • mardi 14 mai 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 14 MAI 2013
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  • mardi 14 mai 2013
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Réforme de la biologie médicale (CMP) ; Mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger ; Représentation des Français établis hors de France
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  • mardi 14 mai 2013
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Réforme de la biologie médicale (CMP) ; Mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger ; Représentation des Français établis hors de France
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