M. Patrice Carvalho

Gauche démocrate et républicaine
Oise (6e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 25 juin 2014
    Commission du developpement durable : taxis et voitures avec chauffeurs ; biodiversité (Articles 10 à 18)
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  • mardi 10 juin 2014
    Commission du développement durable : projet biodiversité, audition de Mme Ségolène Royal, ministre
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  • mardi 10 juin 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 10 JUIN 2014
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  • mardi 10 juin 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Prévention de la récidive et individualisation des peines (vote solennel) ; Questions au ministre de l'Education nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Questions au ministre de l'Economie, du
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  • mercredi 4 juin 2014
    Commisssion du développement durable : Réforme territoriale
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  • mardi 3 juin 2014
    Commission du développement durable : MM. Marc Blanc et Allain Bougrain Dubourg, rapporteurs au CESE
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  • mardi 3 juin 2014
    Commission du développement durable : M. Stéphane Saint-André, dont la nomination à la présidence de Voies navigables de France est envisagée
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  • mercredi 28 mai 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Difficultés du monde associatif (vote) ; Débat sur les politiques européennes en matière de lutte contre le réchauffement climatique
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  • mercredi 28 mai 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Difficultés du monde associatif (vote) ; Débat sur les politiques européennes en matière de lutte contre le réchauffement climatique
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  • jeudi 22 mai 2014
    2ème séance : Projet d'accord de libre échange entre l'Union européenne et les Etats-Unis (suite adts 29 à fin) ; Modulation des contributions des entreprises ; Ouvrages d'art de rétablissement des voies
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  • mercredi 21 mai 2014
    Commission du développement durable : Mise en accessibilité des établissements recevant du public (avis)
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  • mercredi 21 mai 2014
    Commission du développement durable : Mise en accessibilité des établissements recevant du public (avis)
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