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Jeudi 2 mai 2024Session 2023 – 2024
- À 14 heures 30 :
Audition conjointe, ouverte à la presse, de :
- Mme Suzanne Dalle, chargée de campagne Agriculture de Greenpeace France, accompagnée de M. Julien Rivoire, chargé de campagne à Greenpeace
- Mme Brigitte Gothière, directrice de L214 Éthique et animaux, et M. Samuel Airaud, responsable des affaires publiques
- À 16 heures 30 :
Audition conjointe, ouverte à la presse, de :
- M. Daniel Sauvaitre, président de l'Association nationale pommes poires (ANPP), et M. Pierre Venteau, directeur
- M. Jean-Pierre La Noë, président de l'organisation de producteurs Tomates et Concombres de France (TCF), et Mme Lauriane Le Leslé, directrice
- À 18 heures :
Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Lamy, ancien commissaire européen pour le commerce, ancien directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) -
Mardi 30 avril 2024Session 2023 – 2024
Examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture : discussion générale, puis examen des articles (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).
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Mardi 9 avril 2024Session 2023 – 2024
- À 16 heures 30 :
Audition, ouverte à la presse, de M. Damien Dubrulle, président d'Axema (Syndicat français des acteurs industriels de la filière des agroéquipements et de l'agroenvironnement), M. Laurent de Buyer, directeur général, et Mme Aurélie Taquillain, directrice générale adjointe
- À 18 heures 30 :
Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Thomas, président du Mouvement de défense des exploitants familiaux (MODEF), et M Guénaël Poulmarc'h, membre du comité directeur du MODEF -
Jeudi 4 avril 2024Session 2023 – 2024
- À 9 heures :
Audition commune, ouverte à la presse, réunissant :
M. Alain Carre, président de l'Association interprofessionnelle de la betterave et du sucre (AIBS), et M. Thierry Gokelaere, directeur
M. Franck Sander, président de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
- À 11 heures :
Audition, ouverte à la presse, de Mme Véronique Le Floc'h, présidente de la Coordination rurale -
Mercredi 7 février 2024Session 2023 – 2024
Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.
Nomination d'un rapporteur -
Lundi 20 novembre 2023Session 2023 – 2024
Examen, selon la procédure de législation en commission, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à réduire les inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos (n° 1239) (Mmes Laetitia Saint-Paul et Frédérique Meunier, rapporteures) ;
Examen, selon la procédure de législation en commission, de la proposition de loi relative au contentieux du stationnement payant (n° 736) (M. Daniel Labaronne, rapporteur). -
Mercredi 18 octobre 2023Session 2023 – 2024
Examen de l'avis budgétaire Agriculture et alimentation (M. Éric Girardin, rapporteur).
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Mercredi 4 octobre 2023Session 2023 – 2024
présentation du rapport de la mission d'information commune sur la rénovation énergétique des bâtiments (Mmes Julie Laernoes et Marjolaine Meynier-Millefert, rapporteures) ;
examen de la proposition de loi visant à baisser la facture énergétique des Français et des entreprises sur le territoire national (n° 1613) (M. Alexandre Loubet, rapporteur) ;
éventuellement, suite de l'examen du projet de loi portant mesures d'urgence pour pour adapter les dispositions du code de commerce relatives aux négociations commerciales dans la grande distribution (n° 1679) (M. Alexis Izard, rapporteur). -
Lundi 2 octobre 2023Session 2023 – 2024
Élection, à huis clos, du Bureau de la commission.
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Mercredi 19 juillet 2023Session 2022 – 2023
Sous réserve de son dépôt et de sa transmission, examen du projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés ou démolis au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au 5 juillet 2023 (M. Jean-Paul Mattéi, rapporteur).