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Compte rendu de la deuxième séance du lundi 28 octobre 2024
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Présidence de M. Roland Lescure
1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
Avant la première partie
Article liminaire
M. Hadrien Clouet
M. Jérôme Guedj
Mme Karine Lebon
M. Sébastien Peytavie
Mme Joëlle Mélin
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Amendements n
os
1
,
544
,
924
et
1808
M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
Première partie
Article 1er
Mme Élise Leboucher
Mme Joëlle Mélin
Mme Karine Lebon
M. Hendrik Davi
M. Jérôme Guedj
M. Thibault Bazin
Mme Danielle Brulebois
Amendements n
os
2
,
931
et
1791
Rappel au règlement
M. Aurélien Rousseau
Article 1er (suite)
Rappel au règlement
M. Laurent Wauquiez
M. le président
Article 1er (suite)
Rappel au règlement
Mme Véronique Louwagie
Article 1er (suite)
Article 2
M. Jérôme Guedj
Mme Sandrine Rousseau
Mme Joëlle Mélin
Mme Élise Leboucher
Mme Karine Lebon
M. Thibault Bazin
Mme Annie Vidal
M. Cyrille Isaac-Sibille
M. Laurent Panifous
Amendements n
os
3
,
583
et
986
M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
Deuxième partie
Article 3
Mme Marine Hamelet
Mme Mathilde Hignet
M. Nicolas Turquois
M. Thibault Bazin
Amendements n
os
2079
et
564 rectifié
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé
Présidence de M. Roland Lescure
1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
Avant la première partie
Article liminaire
M. Hadrien Clouet
M. Jérôme Guedj
Mme Karine Lebon
M. Sébastien Peytavie
Mme Joëlle Mélin
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Amendements n
os
1
,
544
,
924
et
1808
M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
Première partie
Article 1er
Mme Élise Leboucher
Mme Joëlle Mélin
Mme Karine Lebon
M. Hendrik Davi
M. Jérôme Guedj
M. Thibault Bazin
Mme Danielle Brulebois
Amendements n
os
2
,
931
et
1791
Rappel au règlement
M. Aurélien Rousseau
Article 1er (suite)
Rappel au règlement
M. Laurent Wauquiez
M. le président
Article 1er (suite)
Rappel au règlement
Mme Véronique Louwagie
Article 1er (suite)
Article 2
M. Jérôme Guedj
Mme Sandrine Rousseau
Mme Joëlle Mélin
Mme Élise Leboucher
Mme Karine Lebon
M. Thibault Bazin
Mme Annie Vidal
M. Cyrille Isaac-Sibille
M. Laurent Panifous
Amendements n
os
3
,
583
et
986
M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
Deuxième partie
Article 3
Mme Marine Hamelet
Mme Mathilde Hignet
M. Nicolas Turquois
M. Thibault Bazin
Amendements n
os
2079
et
564 rectifié
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
2. Ordre du jour de la prochaine séance
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