M. Richard Cazenave

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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17 mai 2005

Question écrite n° 65429 de M. Richard Cazenave

Rubrique : enfants

Titre : santé

Réponse publiée le 27 septembre 2005
7 avril 2005

Question au Gouvernement n° 2045 de M. Richard Cazenave

Rubrique : travail

Titre : licenciement économique

Question posée en séance
1er mars 2005

Question écrite n° 58968 de M. Richard Cazenave

Rubrique : enseignement

Titre : aide psychopédagogique

Réponse publiée le 5 avril 2005
3 août 2004

Question écrite n° 45547 de M. Richard Cazenave

Rubrique : emploi

Titre : cumul emploi retraite

Réponse publiée le 8 février 2005

8 juin 2004

Question écrite n° 41136 de M. Richard Cazenave

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grande distribution

Réponse publiée le 10 août 2004
8 juin 2004

Question écrite n° 41055 de M. Richard Cazenave

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : ouverture le dimanche

Réponse publiée le 14 décembre 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31277 de M. Richard Cazenave

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 18 mai 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 29806 de M. Richard Cazenave

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Question sans réponse

27 octobre 2003

Question écrite n° 27017 de M. Richard Cazenave

Rubrique : droit pénal

Titre : crimes contre l'humanité

Réponse publiée le 22 décembre 2003
28 mai 2003

Question au Gouvernement n° 651 de M. Richard Cazenave

Rubrique : sécurité publique

Titre : séismes

Question posée en séance

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