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Lundi 13 mai 2024Session 2023 – 2024
Suite de l'examen du projet de loi
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Lundi 13 mai 2024Session 2023 – 2024
Examen du projet de loi
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Vendredi 3 mai 2024Session 2023 – 2024
Suite de l'examen de projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).
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Vendredi 3 mai 2024Session 2023 – 2024
Suite de l'examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436) (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).
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Jeudi 2 mai 2024Session 2023 – 2024
Suite de l'examen projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436) (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).
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Mardi 30 avril 2024Session 2023 – 2024
Suite de l'examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).
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Mardi 23 avril 2024Session 2023 – 2024
Audition du Pr Lionel Collet, président de la Haute Autorité de santé, et du Dr Pierre Gabach, adjoint à la direction de l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et chef du service des bonnes pratiques
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Mardi 23 avril 2024Session 2023 – 2024
Table ronde avec les fédérations hospitalières :
- Fédération des cliniques et hôpitaux privés de France – Mme Béatrice Noëllec, directrice des relations institutionnelles, et Mme Christine Schibler, déléguée générale
- Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés solidaires – M. Charles Guépratte, directeur général, et Pr Olivier Guérin, conseiller médical
- Fédération hospitalière de France – Pr Bertrand Guidet, président du comité Éthique, et M. Marc Bourquin, conseiller stratégie et responsable de l'articulation et de la coordination Parcours, Proximité, Autonomie et Territoire
- Fédération hospitalière des centres de lutte contre le cancer – Mme Sophie Beaupère, déléguée générale
- Fédération nationale des établissements d'hospitalisation à domicile – Dr Élisabeth Hubert, présidente, et M. Mathurin Laurin, délégué nationalpartager -
Mardi 23 avril 2024Session 2023 – 2024
Table ronde avec les ordres des professionnels de santé :
- Conseil national de l'ordre des médecins – Dr François Arnault, président, et Mme Julie Laubard, directrice adjointe des services juridiques
- Conseil national de l'ordre des pharmaciens – Mmes Carine Wolf-Thal, présidente, et Caroline Lhopiteau, directrice générale
- Conseil national de l'ordre des infirmiers – Mme Sylvaine Mazière-Tauran, présidente, et Mme Soumaya Majeri, responsable des affaires juridiquespartager -
Lundi 22 avril 2024Session 2023 – 2024
Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
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