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Mardi 13 mai 2025Session 2024 – 2025
Table ronde, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et ouverte à la presse, sur les enjeux de la 3e conférence des Nations unies sur l'océan (UNOC 3) à Nice, du 9 au 13 juin 2025, avec la participation de Mme Isabelle Autissier, présidente d'honneur du WWF-France, de M. Joachim Claudet, directeur de recherche au Centre de recherches insulaires et observatoire de l'environnement, et de Mme Françoise Gaill, directrice de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et vice-présidente de la plateforme Océan et Climat.
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déjeuner des membres du bureau du groupe d'amitié avec Mme Emanuela D'Alessandro, ambassadrice d'Italie en France
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Mercredi 26 mars 2025Session 2024 – 2025
– Examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants :
- projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et les Nations unies portant sur les arrangements relatifs aux privilèges et immunités ainsi que d'autres questions afférentes aux réunions des Nations unies tenues sur le territoire français (n° 1154) (Mme Maud Petit, rapporteure) ;
- projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l'article 6 du protocole de Londres de 1996 à la convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et autres matières (n° 942) (M. Xavier Lacombe, rapporteur) ;
- projet de loi autorisant l'approbation de la résolution n° 259 portant modification de l'article 1er de l'accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement afin de permettre l'élargissement limité et progressif du champ d'action géographique de la Banque à l'Afrique subsaharienne et à l'Irak (n° 1110) (M. Vincent Ledoux, rapporteur).
– Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
- projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord portant création du Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux (C3BO) (n° 944) ;
- projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Panama et de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Panama (n° 1028).partager -
Echange avec une délégation de la Chambre des Députés italienne : M. Mauro Rotelli, président de la commission de la ville, M. Gianpiero Zinzi, membre de la commission de la ville, M. Agostino Santillo, membre de la commission de la ville
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Mercredi 19 mars 2025Session 2024 – 2025
Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Poivre d'Arvor, ambassadeur pour les pôles et les enjeux maritimes, sur la 3e conférence des Nations unies sur l'océan (UNOC 3) à Nice, du 9 au 13 juin 2025.
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Mardi 4 mars 2025Session 2024 – 2025
Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal (n° 914) (Mme Constance Le Grip, rapporteure).
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réunion constitutive
bilan des activités sous la précédente législature
échange de vues sur les travaux futurspartager -
Mercredi 19 février 2025Session 2024 – 2025
– Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de résolution européenne appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine (n° 940) (M. Laurent Mazaury, rapporteur).
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Mercredi 5 février 2025Session 2024 – 2025
– Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 143) ;
– Nomination des membres d'une mission d'information sur l'état des cours d'eau ;
– Nomination des membres d'une mission d'information sur le rôle du transport ferroviaire dans le désenclavement des territoires ;
– Nomination des deux co-rapporteurs d'une mission « flash » sur la valorisation des algues en réponse à leur prolifération ;
– Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Pascal, directeur général adjoint « finances, stratégie et administration » à Aéroports de Paris (ADP), dont la nomination aux fonctions de président-directeur général d'ADP est proposée par le Président de la République, et vote sur le projet de nomination.partager -
Mercredi 15 janvier 2025Session 2024 – 2025
– Examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants :
- projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif à l'apprentissage transfrontalier (n° 566) (Mme Brigitte Klinkert, rapporteure) ;
- projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part et de l'accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part, (n° 535) (Mme Maud Petit, rapporteure).partager
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