M. Jérémie Patrier-Leitus

Horizons & Indépendants

Calvados (3e circonscription) | Mandat en cours
  • mercredi 20 novembre 2024
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réforme du financement de l’audiovisuel public (suite) ; Sécuriser le mécanisme de purge des nullités ; Prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire
    partager
  • mercredi 20 novembre 2024
    Commission des affaires culturelles : Refondation du modèle de financement public des établissements privés sous contrat afin de garantir la mixité sociale en leur sein
    partager
  • mardi 19 novembre 2024
    2ème séance : Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (suite) ; Réforme du financement de l’audiovisuel public ; Sécuriser le mécanisme de purge des nullités
    partager
  • mercredi 13 novembre 2024
    Réforme du financement de l’audiovisuel public : Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public
    partager
  • mercredi 6 novembre 2024
    Commission des finances : Examen des avis sur les contrats d’objectifs et de moyens des sociétés France Télévision, France Médias Monde, Radio France et de l’Institut national de l’audiovisuel ; Suite de l’examen de la seconde partie du PLF 2025
    partager
  • mercredi 6 novembre 2024
    Commission des affaires culturelles : Auditions sur les projets de contrats audiovisuels et radiophoniques d’objectifs et de moyens 2024 2028
    partager
  • mercredi 30 octobre 2024
    Commission des affaires culturelles : Mme Anne Genetet, ministre de l’Éducation nationale, et M. Alexandre Portier, ministre délégué chargé de la réussite scolaire et de l’enseignement professionnel ; Examen des crédits de la mission Enseignement scolaire
    partager
  • mercredi 23 octobre 2024
    Commission des affaires culturelles : Projet de loi de finances pour 2025
    partager
  • mardi 22 octobre 2024
    Commission des affaires culturelles : Projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie) : Mme Rachida Dati, ministre de la Culture et examens de divers crédits
    partager
  • mercredi 16 octobre 2024
    Commission des affaires culturelles : Auditions diverses
    partager
  • mardi 15 octobre 2024
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Prestation de serment de six juges titulaireset six juges suppléants à la Cour de justice de la République ; Approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2023
    partager
  • mardi 8 octobre 2024
    Commission des affaires culturelles : M. Roch-Olivier Maistre, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
    partager