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Mardi 10 juin 2025Session 2024 – 2025
A 15 heures 15 :
Audition, ouverte à la presse, de M. Thomas Rohmer, président de l'Observatoire de la Parentalité et de l'Éducation Numérique (OPEN), et Mme Angélique Gozlan, experte à l'Open, docteure en psychopathologie
A 16 heures :
Audition, ouverte à la presse, de M. Isac Mayembo
A 16 heures 45 :
Audition, ouverte à la presse, de M. Adrien Laurent
A 17 heures 30 :
Audition, ouverte à la presse, de Mme Manon Tanti et M. Julien Tanti
A 18 heures 15 :
Audition, ouverte à la presse, de M. Nasser Saripartager -
Jeudi 20 février 2025Session 2024 – 2025
– Nomination d'un rapporteur
– Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches (n° 768) ;
– Audition de Mme Élisabeth BORNE, ancienne première ministre, dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958)partager -
Mercredi 19 février 2025Session 2024 – 2025
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs (n° 783)
- Désignation de rapporteurs en vue du débat thématique de contrôle en séance publique du 25 mars 2025 sur le thème « Lutte contre les fraudes aux prestations sociales : quel bilan 4 ans après la commission d'enquête parlementaire ? »
- Désignation de rapporteurs en vue du débat thématique de contrôle en séance publique du 27 mars 2025 sur le thème « Dans un contexte d'évolution démographique, quels enjeux pour notre politique familiale ? »
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à sauvegarder et pérenniser les emplois industriels en empêchant les licenciements boursiers (n° 931) (M. Benjamin Lucas Lundy, rapporteur)
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à protéger les salariés et les salariées du nettoyage en garantissant des horaires de jour (n° 939) (Mme Sophie Taillé Polian, rapporteure)
- Examen de la proposition de loi portant création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d'incendie et de secours (n° 841 rect.) (M. Jean-Carles Grelier, rapporteur)
- Examen de la proposition de loi visant à simplifier et réorienter la politique familiale vers le premier enfant (n° 839) (Mme Anne Bergantz, rapporteure)
- Examen, en application de l'article 145 7, alinéa 1, du Règlement, du rapport sur la mise en application de la loi n° 2021 1018 du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail (Mme Nathalie Colin Oesterlé et M. Sébastien Delogu, rapporteurs)partager -
Mercredi 29 janvier 2025Session 2024 – 2025
– Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi d'expérimentation vers l'instauration d'une sécurité sociale de l'alimentation (n° 386) ;
– Nomination d'un rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France (n° 787 rectifié) ;
– Éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi visant à interdire l'importation de produits agricoles non autorisés en France (n° 659) (M. Antoine Vermorel-Marques, rapporteur);
– Examen de la proposition de loi visant à prioriser les travailleurs dans l'attribution de logements sociaux (n° 687) (M. Vincent Jeanbrun, rapporteur)partager -
Jeudi 31 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- Justice (M. Jean-Didier BERGER, rapporteur spécial)
- Action extérieure de l'État (M. Karim BEN CHEIKH, rapporteur spécial)
- Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers (M. Corentin LE FUR, rapporteur spécial)partager -
Mercredi 30 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- Sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial)
- Engagements financiers de l'État (M. Kevin MAUVIEUX, rapporteur spécial)
- Participations financières de l'État ; Prêts et avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (M. Philippe BRUN, rapporteur spécial)partager -
Jeudi 17 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2025 (M. Charles de COURSON, rapporteur général)
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Jeudi 17 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2025 (M. Charles de COURSON, rapporteur général)
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Lundi 9 septembre 2024Session 2023 – 2024
– Audition de M. Bruno LE MAIRE, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et de M. Thomas CAZENAVE, ministre délégué chargé des comptes publics sur la situation budgétaire 2024
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