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23 mai 2023Rubrique : élevageTitre : Veau sous la mère, calendrier des aides annoncéesRéponse publiée le 21 novembre 2023
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2 mai 2023Rubrique : gendarmerieTitre : Création nouvelles brigades de gendarmerie Corrèze, calendrierRéponse publiée le 8 août 2023
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25 avril 2023Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : Décret exonération cotisations vieillesse médecins retraités cumulRéponse publiée le 10 octobre 2023
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25 avril 2023Rubrique : enseignementTitre : Décentralisation médecine scolaire aux départements, intentions du GouvernementRéponse publiée le 20 juin 2023
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25 avril 2023Rubrique : enfantsTitre : Rapport Igas, gestion des crèches, maltraitance petite enfanceRéponse publiée le 24 octobre 2023
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25 avril 2023Rubrique : agricultureTitre : Filière pomme - Dispositif gel aval 2021- Modalités de calcul des subventionsRéponse publiée le 28 novembre 2023
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18 avril 2023Rubrique : sécurité routièreTitre : Capacité des bennes à ordures, dérogation à article R.312-4 du code de la routeQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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28 mars 2023Rubrique : arts et spectaclesTitre : Associations festivals - fonds festivals - simplification des démarchesRéponse publiée le 27 juin 2023
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14 mars 2023Rubrique : dépendanceTitre : Ehpad - Rapport Défenseure des droits - Attente d'une loi grand âge et autonomieRéponse publiée le 11 juillet 2023
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28 février 2023Rubrique : sportsTitre : JO 2024 - candidats volontaires venant de province - prise en charge hébergementRéponse publiée le 25 avril 2023