M. Christophe Bex

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Haute-Garonne (7^e circonscription) | Mandat en cours

Compte rendu de la deuxième séance du vendredi 25 octobre 2024

(18^e)

Télécharger le PDF

partager

Présidence de Mme Naïma Moutchou
1. Projet de loi de finances pour 2025
Première partie (suite)
Article 40 et débat sur le prélèvement européen
M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe
M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Jean-Philippe Tanguy, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Arnaud Le Gall, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
M. Charles Sitzenstuhl
Mme Véronique Louwagie (DR)
Mme Julie Ozenne (EcoS)
Mme Sabine Thillaye (Dem)
Mme Félicie Gérard (HOR)
M. Michel Castellani (LIOT)
M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
M. Maxime Michelet (UDR)
Mme Manon Bouquin (RN)
Mme Constance Le Grip (EPR)
Mme Marietta Karamanli (SOC)
M. Benjamin Haddad, ministre délégué
Amendements n^os 1180, 1012 et 1181
Rappel au règlement
Mme Cyrielle Chatelain
Mme la présidente
Article 40 (suite)
Amendement n^o 3110
Rappel au règlement
M. Bryan Masson
Mme la présidente
Suspension et reprise de la séance
Article 40 (suite)
Article 7
Mme Danielle Simonnet
Mme Claire Marais-Beuil
Mme Constance Le Grip
Amendements n^os 74, 3085 et 3558
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Rappel au règlement
Mme Véronique Louwagie
Article 7 (suite)
Après l’article 7
Mme la présidente
Amendements n^os 1300, 3482 rectifié, 2166, 2931, 1048 et 2583
Sous-amendement n^o 3700
Amendements n^os 1046, 1194, 1195, 881, 1061, 1250, 2283, 809, 598, 839, 1738, 2128, 823, 815, 2171, 3179, 1446, 3379, 2140, 153 et 3380
Suspension et reprise de la séance
Amendements n^os 851, 1740, 802, 796, 799, 2567, 2566, 2139, 2054, 2180 et 3519
Article 11 (appelé par priorité)
M. Aurélien Le Coq
M. Nicolas Ray
Mme Eva Sas
M. Philippe Brun
M. Nicolas Sansu
M. Jean-Philippe Tanguy
M. David Amiel
M. Jean-Paul Mattei
M. Laurent Saint-Martin, ministre
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Naïma Moutchou
1. Projet de loi de finances pour 2025
Première partie (suite)
Article 40 et débat sur le prélèvement européen
M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe
M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Jean-Philippe Tanguy, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Arnaud Le Gall, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
M. Charles Sitzenstuhl
Mme Véronique Louwagie (DR)
Mme Julie Ozenne (EcoS)
Mme Sabine Thillaye (Dem)
Mme Félicie Gérard (HOR)
M. Michel Castellani (LIOT)
M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
M. Maxime Michelet (UDR)
Mme Manon Bouquin (RN)
Mme Constance Le Grip (EPR)
Mme Marietta Karamanli (SOC)
M. Benjamin Haddad, ministre délégué
Amendements n^os 1180, 1012 et 1181
Rappel au règlement
Mme Cyrielle Chatelain
Mme la présidente
Article 40 (suite)
Amendement n^o 3110
Rappel au règlement
M. Bryan Masson
Mme la présidente
Suspension et reprise de la séance
Article 40 (suite)
Article 7
Mme Danielle Simonnet
Mme Claire Marais-Beuil
Mme Constance Le Grip
Amendements n^os 74, 3085 et 3558
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Rappel au règlement
Mme Véronique Louwagie
Article 7 (suite)
Après l’article 7
Mme la présidente
Amendements n^os 1300, 3482 rectifié, 2166, 2931, 1048 et 2583
Sous-amendement n^o 3700
Amendements n^os 1046, 1194, 1195, 881, 1061, 1250, 2283, 809, 598, 839, 1738, 2128, 823, 815, 2171, 3179, 1446, 3379, 2140, 153 et 3380
Suspension et reprise de la séance
Amendements n^os 851, 1740, 802, 796, 799, 2567, 2566, 2139, 2054, 2180 et 3519
Article 11 (appelé par priorité)
M. Aurélien Le Coq
M. Nicolas Ray
Mme Eva Sas
M. Philippe Brun
M. Nicolas Sansu
M. Jean-Philippe Tanguy
M. David Amiel
M. Jean-Paul Mattei
M. Laurent Saint-Martin, ministre
2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la deuxième séance du mercredi 23 octobre 2024

(13^e)

Télécharger le PDF

partager

Présidence de Mme Clémence Guetté
1. Projet de loi de finances pour 2025
Première partie (suite)
Après l’article 3 (suite)
Amendement n^o 2565
M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Amendements n^os 3599, 1167, 1730, 2050, 2049, 2316, 788, 3592, 3424, 3632, 3209, 2448, 1777, 3301, 2096, 1873, 1308, 2613, 3157, 3167, 785 et 3590
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Amendements n^os 1772, 3600, 1729, 556, 3593 et 3527
Rappel au règlement
M. Laurent Wauquiez
Après l’article 3 (suite)
Amendement n^o 2954
Rappel au règlement
M. Laurent Wauquiez
Mme la présidente
Après l’article 3 (suite)
Amendements n^os 2353, 719, 3401, 467, 778, 2541, 3378, 844, 2354, 3594, 2622 rectifié, 2356, 2926, 2928, 2929, 3521, 1412, 1411, 845, 95, 704 et 837
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Clémence Guetté
1. Projet de loi de finances pour 2025
Première partie (suite)
Après l’article 3 (suite)
Amendement n^o 2565
M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Amendements n^os 3599, 1167, 1730, 2050, 2049, 2316, 788, 3592, 3424, 3632, 3209, 2448, 1777, 3301, 2096, 1873, 1308, 2613, 3157, 3167, 785 et 3590
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Amendements n^os 1772, 3600, 1729, 556, 3593 et 3527
Rappel au règlement
M. Laurent Wauquiez
Après l’article 3 (suite)
Amendement n^o 2954
Rappel au règlement
M. Laurent Wauquiez
Mme la présidente
Après l’article 3 (suite)
Amendements n^os 2353, 719, 3401, 467, 778, 2541, 3378, 844, 2354, 3594, 2622 rectifié, 2356, 2926, 2928, 2929, 3521, 1412, 1411, 845, 95, 704 et 837
2. Ordre du jour de la prochaine séance

1

2

3

Page n°3 : 2 résultats affichés sur un total de 22