• 

  mardi 5 mai 2026

  Commission des finances : MM. Philippe Tabarot et Mathieu Lefèvre, ministres, sur l’exécution budgétaire de la mission Écologie, développement et mobilité durables

  partager
• 

  mardi 5 mai 2026

  Commission des finances : MM. Philippe Tabarot et Mathieu Lefèvre, ministres, sur l’exécution budgétaire de la mission Écologie, développement et mobilité durables

  partager
• 

  mardi 5 mai 2026

  1ère séance : Questions au Gouvernement ; Rétention administrative et prévention des risques d'attentat (vote solennel) ; Lutte contre les fraudes sociales et fiscales (CMP) ; Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 (suite)

  partager
• 

  lundi 4 mai 2026

  1ère séance : Faciliter l’exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni avant le Brexit ; Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030

  partager
• 

  mercredi 29 avril 2026

  Commission des finances : Mme Inès-Claire Mercereau, présidente de la 2e chambre de la Cour des comptes ; Dysfonctionnements du logiciel Hélios

  partager
• 

  mercredi 29 avril 2026

  Commission des finances : Mme Inès-Claire Mercereau, présidente de la 2e chambre de la Cour des comptes ; Dysfonctionnements du logiciel Hélios

  partager
• 

  mercredi 29 avril 2026

  Commission des finances : Mme Inès-Claire Mercereau, présidente de la 2e chambre de la Cour des comptes ; Dysfonctionnements du logiciel Hélios

  partager
• 

  lundi 27 avril 2026

  Commission des finances : MM. Roland Lescure et David Amiel, ministres, sur le projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2025

  partager
• 

  mercredi 1er avril 2026

  Commission des finances : M. Laurent Martel, directeur de la législation fiscale, sur l’imposition minimale des entreprises

  partager
• 

  lundi 30 mars 2026

  2ème séance : Droit de visite des parlementaires dans les lieux de privation de liberté (suite) ; Lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  partager
• 

  lundi 30 mars 2026

  2ème séance : Droit de visite des parlementaires dans les lieux de privation de liberté (suite) ; Lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  partager
• 

  mercredi 25 mars 2026

  2ème séance : Débat sur le thème : « Spatial : vers un décrochage de la France et de l'Europe ? »

  partager