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Mardi 3 décembre 2024Session 2024 – 2025
– Table ronde, ouverte à la presse, sur les familles d'accueil, réunissant :
- M. Bruno Roy, président de l'Association nationale des assistants maternels, assistants et accueillants familiaux (Anamaaf)
- Mme Cathy Blanc-Chardan, présidente de l'Association nationale des placements familiaux (ANPF)
- Mme Sonia Mazel-Bourdois, présidente de la Fédération nationale des assistants familiaux et de la protection de l'enfance (Fnaf-PE), et Mme Lydie Servonnat, vice présidente de la Fnaf-PE
- M. Thierry Herrant, chargé de mission à l'Union fédérative nationale des associations de familles d'accueil et assistants maternels (Ufnafaam), M. Steeve Penin, assistant familial dans le département du Nord, membre du bureau de l'Ufnafaam, et Mme Amilie Gadel, assistante familiale dans le département de Haute-Savoiepartager -
Mardi 3 décembre 2024Session 2024 – 2025
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Sarah El Haïry, ancienne ministre déléguée en charge de l'enfance, de la jeunesse et des familles
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Mardi 26 novembre 2024Session 2024 – 2025
Désignation de rapporteurs d'application de la loi n° 2021 1018 du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à :
- la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (n° 613) (M. Ugo Bernalicis, rapporteur)
- la proposition de loi visant à régulariser les praticiens et pharmaciens à diplôme hors Union européenne (n° 432) (M. Damien Maudet, rapporteur)
Examen de la proposition de loi visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (n° 341)
Examen de la proposition de loi visant à optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps (n° 277)
Examen de la proposition de loi sur le remboursement intégral des fauteuils roulants par l'Assurance maladie (n° 203)partager -
Mercredi 20 novembre 2024Session 2024 – 2025
À 15 heures
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Michèle Créoff, vice-présidente de l'Union pour l'enfance
À 16 heures 30
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Rossignol, ancienne ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmespartager -
Mardi 19 novembre 2024Session 2024 – 2025
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (n° 341)
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps (n° 277)
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi sur le remboursement intégral des fauteuils roulants par l'Assurance maladie (n° 203)
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé (n° 104)
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi prenant des mesures d'urgence pour protéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif (n° 517)
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à former les jeunes aux premiers secours en santé mentale (n° 521)
Audition de M. Bernard Lejeune, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport relatif à l'accueil et au traitement des urgences à l'hôpital, communiqué à la commission des affaires sociales en application des dispositions de l'article L.O. 132 3 1 du code des juridictions financièrespartager -
Mardi 12 novembre 2024Session 2024 – 2025
- À 17 heures :
Audition, ouverte à la presse, de Mme Josiane Bigot, co-rapporteure de l'avis du Conseil économique, social et environnemental (Cese) « La protection de l'enfance est en danger »
- À 18 heures 30 :
Audition, ouverte à la presse, de Mme Claire Hédon, Défenseure des droits, et M. Eric Delemar, Défenseur des enfants, accompagnés de Mme Marguerite Aurenche, cheffe du pôle « Droits de l'enfant », et Mme Nathalie Lequeux, juriste au pôle « Droits de l'enfant »partager -
Mercredi 6 novembre 2024Session 2024 – 2025
- Projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie) (n° 324) : Mission Travail, emploi et administration des ministères sociaux (suite) :
Avis de M. Didier Le Gac, rapporteur
Vote sur les créditspartager -
Mercredi 6 novembre 2024Session 2024 – 2025
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (n° 438)
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à régulariser les praticiens et pharmaciens à diplôme hors Union européenne (n° 432)
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à reconnaître la pénibilité des métiers « féminisés » (n° 415)
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à instaurer une rémunération maximale dans les entreprises (n° 412)
- Projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie) (n° 324) : Mission Travail, emploi et administration des ministères sociaux :
Audition de Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l'emploi
Avis de M. Didier Le Gac, rapporteur
Vote sur les créditspartager -
Mercredi 6 novembre 2024Session 2024 – 2025
Audition de M. Antoine Armand, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
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Mardi 5 novembre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
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