-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Jeux olympiques et paralympiques de 2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 13 (appelé par priorité - suite)
- Article 14 (appelé par priorité)
- M. Gabriel Amard
- Amendements nos 59 et 98
- Rappel au règlement
- Article 14 (appelé par priorité - suite)
- Article 15 (appelé par priorité)
- Article 16 (appelé par priorité)
- Article 17 (appelé par priorité)
- Article 18 (appelé par priorité)
- Rappels au règlement
- M. Pouria Amirshahi
- M. Alexandre Portier, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Sandrine Le Feur, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Alexandre Portier, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Pouria Amirshahi
- M. le président
- M. Pierrick Courbon
- M. Pouria Amirshahi
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 18 bis (appelé par priorité)
- M. Alexis Jolly
- Amendement no 102
- Mme Olga Givernet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 56, 132 et 214
- Après l’article 18 bis (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 92
- Article 19 (appelé par priorité)
- Article 20 (appelé par priorité)
- Article 21 (appelé par priorité)
- M. Alexis Jolly
- Amendements nos 135 et 91
- Après l’article 21 (amendements appelés par priorité)
- Article 21 bis (appelé par priorité)
- Amendement no 28
- Article 22 (appelé par priorité)
- Amendements nos 136, 303 rectifié, 308 rectifié, 213 et 137
- Article 22 bis (appelé par priorité)
- Amendement no 191
- Article 23 (appelé par priorité)
- Article 24 (appelé par priorité)
- Amendement no 5
- Suspension et reprise de la séance
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- Amendements nos 336, 269, 90 et 138
- Article 25 (appelé par priorité)
- Après l’article 25 (amendements appelés par priorité)
- Article 26 (appelé par priorité)
- Après l’article 26 (amendements appelés par priorité)
- Amendements nos 268, 271
- Article 27 (appelé par priorité)
- Article 27 bis (appelé par priorité)
- Article 27 ter (appelé par priorité)
- Après l’article 27 ter (amendements appelés par priorité)
- Article 3
- Après l’article 3
- Article 3 bis
- Après l’article 3 bis
- Article 4
- Après l’article 4
- Article 5
- Amendement no 180
- Article 5 bis
- Amendement no 317
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Jeux olympiques et paralympiques de 2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 6
- Après l’article 6
- Article 7
- Après l’article 7
- Amendement no 106
- Article 8
- Amendement no 160
- M. Benjamin Dirx, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 289
- Sous-amendement no 340
- Après l’article 8
- Amendement no 81
- Article 8 bis A
- Article 8 bis
- Amendement no 290
- Article 9
- Amendement no 240
- M. Bertrand Sorre, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendement no 241
- Article 9 bis
- Amendement no 242
- Article 10
- Après l’article 10
- Amendement no 244
- Article 11
- Amendement no 119
- Après l’article 11
- Article 28
- Amendement no 300
- Mme Béatrice Bellamy, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendement no 143
- Article 29
- Article 30
- Après l’article 30
- Amendement no 256
- Articles 36 et 37
- Rappel au règlement
- Après l’article 37
- Amendements nos 14, 157, 163 et 105
- M. Romain Daubié, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendement no 112
- Mme Olga Givernet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 142, 146, 145 et 187
- Mme Véronique Riotton, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 194, 196, 197, 203, 257, 260 et 284
- Titre
- Amendement no 301
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Jeux olympiques et paralympiques de 2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 35 (appelé par priorité) (suite)
- Amendements nos 229, 230, 215, 231, 220, 221, 217, 228, 218 et 219
- Mme Véronique Riotton, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
- M. Florent Boudié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 198, 199, 25, 69, 24, 226 et 70
- Après l’article 35 (amendements appelés par priorité)
- Article 12 (appelé par priorité)
- M. Alexis Jolly
- Mme Élisa Martin
- Amendements nos 49 et 107
- Mme Olga Givernet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 326, 89, 101, 211 et 114
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité)
- Amendement no 212
- Mme Sandrine Le Feur, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendement no 332 rectifié
- Sous-amendement no 333
- Article 13 (appelé par priorité)
- Article 35 (appelé par priorité) (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- 1. Jeux olympiques et paralympiques de 2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 31 (appelé par priorité)
- M. Alexis Jolly
- Mme Élisa Martin
- Amendements nos 61 et 222
- Mme Véronique Riotton, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
- Amendements nos 63, 36 et 20
- M. Florent Boudié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendement no 62
- Article 32 (appelé par priorité)
- Mme Élisa Martin
- Amendements nos 188, 189 et 37
- Article 33 (appelé par priorité)
- M. Jean-François Coulomme
- Amendements nos 223 et 224
- Après l’article 33 (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 103
- Article 34 (appelé par priorité)
- Article 35 (appelé par priorité)
- M. Éric Martineau
- M. Jordan Guitton
- Mme Élisa Martin
- Amendements nos 19, 39, 68, 78, 247, 249, 251 et 252
- Article 31 (appelé par priorité)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat de Sydney
- 2. Questions au gouvernement
- Dermatose nodulaire contagieuse
- Crise agricole
- Dermatose nodulaire contagieuse
- Dermatose nodulaire contagieuse
- Dermatose nodulaire contagieuse
- Dermatose nodulaire contagieuse
- Crise agricole
- Dermatose nodulaire contagieuse
- Dermatose nodulaire contagieuse
- Politique industrielle
- Dermatose nodulaire contagieuse
- Conflit au Moyen-Orient
- Aide sociale à l’enfance
- Liquidation de Brandt
- Gestion des eaux
- Situation du secteur périscolaire
- Fast fashion
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- Présentation
- Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Thibault Bazin, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 4. Organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Jeux olympiques et paralympiques de 2030
- Présentation
- Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
- Mme Béatrice Bellamy, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Christophe Proença, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Bertrand Sorre, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Romain Daubié, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Olga Givernet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Benjamin Dirx, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Véronique Riotton, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Motion de rejet préalable
- M. Jean-François Coulomme
- Mme Marina Ferrari, ministre
- Mme Valérie Rossi (SOC)
- M. Vincent Rolland (DR)
- Mme Marie Pochon (EcoS)
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- Mme Béatrice Bellamy (HOR)
- M. Joël Bruneau (LIOT)
- Mme Sophie Ricourt Vaginay (UDR)
- M. Alexis Jolly (RN)
- M. Bertrand Sorre (EPR)
- Mme Gabrielle Cathala (LFI-NFP)
- Discussion générale
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Anniversaire de la loi de 1905
- 2. Questions au gouvernement
- Politique fiscale
- Quotas de pêche
- Transition énergétique
- Article 24 du PLFSS
- Concert du 31 décembre à Paris
- Économie corse
- Anniversaire de la loi de 1905
- Laïcité à l’école
- Précarité énergétique
- Exposition à l’amiante des salariés d’ArcelorMittal
- Revue stratégique américaine
- Accès aux soins
- Fraudes sociales
- Abattage administratif total de troupeaux
- Fermeture de Maison Colibri
- Centre hospitalier de Digne-les-Bains
- Accord européen sur les nouvelles techniques génomiques
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- Troisième partie (suite)
- Article 49 (précédemment réservé)
- Amendements nos 611, 88, 100 et 1143
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
- Sous-amendements nos 1146 et 1147
- Amendements nos 684, 440, 648, 99, 603, 605, 599, 606, 438 et 417, 435, 712, 945
- Sous-amendement no 1145
- Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
- M. Thibault Bazin, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Article 54 (précédemment réservé)
- Article 49 (précédemment réservé)
- Seconde délibération
- Article 24 (seconde délibération)
- Amendement no 20 rectifié
- Article 39 bis (seconde délibération)
- Article 43 (seconde délibération)
- Amendement no 25
- Rappel au règlement
- Article 47 (seconde délibération)
- Amendement no 22
- Suspension et reprise de la séance
- Article 48 (seconde délibération)
- Amendement no 21 rectifié
- Article 49 (seconde délibération)
- Amendement no 27
- Article 52 (seconde délibération)
- Amendement no 17
- Article 14 (seconde délibération)
- Amendement no 18 deuxième rectification
- Article 16 (seconde délibération)
- Amendement no 23
- Article 17 et rapport annexé (seconde délibération)
- Amendement no 26 rectifié
- Article liminaire (seconde délibération)
- Amendement no 19
- Article 24 (seconde délibération)
- Explications de vote (Troisième partie)
- Vote sur l’ensemble de la troisième partie
- Explications de vote (Projet de loi de financement de la sécurité sociale)
- Vote sur l’ensemble
- Troisième partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Les centres de santé pluriprofessionnels : antidote aux déserts médicaux ?
- Mme Laure Artru, présidente de l’Association de citoyens contre les déserts médicaux
- Mme Jeanne Villeneuve, secrétaire générale de la Fédération nationale des centres de santé
- M. Frédéric Villebrun, coprésident de l’Union syndicale des professionnels des centres de santé
- M. Jean-Claude Raux (EcoS)
- Mme Jeanne Villeneuve
- M. Frédéric Villebrun
- M. Nicolas Sansu (GDR)
- Mme Jeanne Villeneuve
- M. Frédéric Villebrun
- M. Julien Odoul (RN)
- Mme Laure Artru
- Mme Jeanne Villeneuve
- Mme Ersilia Soudais (LFI-NFP)
- Mme Laure Artru
- M. Elie Califer (SOC)
- M. Frédéric Villebrun
- Mme Delphine Batho (EcoS)
- Mme Jeanne Villeneuve
- M. Frédéric Villebrun
- Mme Claire Marais-Beuil (RN)
- Mme Laure Artru
- Mme Jeanne Villeneuve
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- M. Frédéric Villebrun
- M. Nicolas Sansu (GDR)
- M. Frédéric Villebrun
- Mme Jeanne Villeneuve
- M. Frédéric Villebrun
- Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
- M. Jean-Claude Raux (EcoS)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- M. Nicolas Sansu (GDR)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- M. Mickaël Cosson (Dem)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Mme Claire Marais-Beuil (RN)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Mme Ersilia Soudais (LFI-NFP)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Mme Catherine Hervieu (EcoS)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- M. Éric Martineau (Dem)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- M. Elie Califer (SOC)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Mme Claire Marais-Beuil (RN)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Mme Ersilia Soudais (LFI-NFP)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- M. Jean-Claude Raux (EcoS)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Fiscalité de l’électricité
- Politique européenne en faveur des outre-mer
- Protection de l’industrie et de l’agriculture françaises
- Situation économique
- Nouvelle stratégie spatiale française
- Paix en Palestine
- Droit à l’égalité réelle dans les outre-mer
- Politique de la montagne
- COP30
- Politique industrielle
- Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
- 2. Lutte contre le commerce illicite de tabac
- 3. Agences, opérateurs et organismes consultatifs d’État : quelle gouvernance, quelles priorités et quelles missions pour une action publique efficace et lisible ?
- Mme Claude Revel, conseillère-maître à la Cour des comptes
- M. Boris Ravignon, maire de Charleville-Mézières
- M. Frédéric Petit (Dem)
- Mme Claude Revel
- M. Boris Ravignon
- M. Joël Bruneau (LIOT)
- M. Boris Ravignon
- Mme Claude Revel
- M. Arnaud Saint-Martin (LFI-NFP)
- Mme Claude Revel
- Mme Anne-Laure Blin (DR)
- M. Boris Ravignon
- Mme Claude Revel
- M. Jean-Claude Raux (EcoS)
- Mme Claude Revel
- M. Boris Ravignon
- Mme Justine Gruet (DR)
- M. Boris Ravignon
- Mme Claude Revel
- M. Marc Fesneau (Dem)
- M. Boris Ravignon
- Mme Claude Revel
- Suspension et reprise de la séance
- M. David Amiel, ministre délégué chargé de la fonction publique et de la réforme de l’État
- M. Jean-Paul Mattei (Dem)
- M. David Amiel, ministre délégué
- M. Joël Bruneau (LIOT)
- M. David Amiel, ministre délégué
- Mme Sandra Marsaud (EPR)
- M. David Amiel, ministre délégué
- M. Arnaud Saint-Martin (LFI-NFP)
- M. David Amiel, ministre délégué
- Mme Anne-Laure Blin (DR)
- M. David Amiel, ministre délégué
- M. Jean-Claude Raux (EcoS)
- M. David Amiel, ministre délégué
- M. Marc Fesneau (Dem)
- M. David Amiel, ministre délégué
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- Première partie (suite)
- Après l’article 23 (suite)
- Article 24
- Après l’article 24
- Amendements nos 2476, 1004 rectifié, 2631, 2488, 3691, 3678, 2556, 1888, 1364, 2300, 1589, 757, 1584 rectifié, 2732, 3232 rectifié, 420, 600, 3177, 3527, 789, 1578, 2523, 604, 601, 1859, 1765, 1443, 3679, 1002, 3227, 633, 1119 et 758
- Sous-amendements nos 4051 et 4026
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- Sous-amendement no 4031
- Rappel au règlement
- Après l’article 24 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 25
- Rappel au règlement
- Article 25 (suite)
- Après l’article 25
- Amendements nos 2172 rectifié, 2323, 2524 rectifié, 833, 2809, 2084, 2652, 1174 rectifié, 2908, 2906, 2501, 3569, 1728, 485, 2327, 3648 et 2568, 2567, 2569
- Rappel au règlement
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance