M. François Gernigon

Horizons & Indépendants
Maine-et-Loire (1re circonscription) | Mandat en cours

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 12 juillet 2023
    1ère séance : Renforcer la protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap (CMP) ; Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 (CMP) ; Faciliter la mise en œuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » (CMP)
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  • mardi 11 juillet 2023
    Questions au Gouvernement - Mardi 11 juillet 2023
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  • mardi 11 juillet 2023
    Commission des affaires sociales : Mme Isabelle Rome, ministre chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances ; Communication sur les contrats de travail à temps partagé aux fins d’employabilité
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  • mardi 11 juillet 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Orientation et programmation du ministère de la justice (suite)
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  • jeudi 29 juin 2023
    1ère séance : Avenant accord France-Luxembourg ; Deux accords internationaux ; Transposition accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise (suite) ; Restitution des biens culturels spoliés entre 1933 et 1945
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  • mercredi 28 juin 2023
    Commission des affaires sociales : M. François Toujas, proposé aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
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  • lundi 26 juin 2023
    1ère séance : Transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise
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  • lundi 26 juin 2023
    1ère séance : Transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise
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  • lundi 19 juin 2023
    Commission des affaires sociales : M. Olivier Dussopt, ministre du travail, sur le projet de loi portant transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise
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  • lundi 12 juin 2023
    2ème séance : Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
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  • mercredi 7 juin 2023
    1ère séance : Vote solennel sur la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 ; Printemps de l’évaluation ; Ecoles nationales d’architecture ; Dérapage du coût pour l’État de la couverture santé
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  • mardi 6 juin 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2022
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