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25 octobre 2022Rubrique : biodiversitéTitre : Prolifération du silure et conséquences pour la biodiversitéRéponse publiée le 26 septembre 2023
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20 octobre 2022Rubrique : professions de santéTitre : INFIRMIERS EN PRATIQUE AVANCÉEQuestion posée en séance
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18 octobre 2022Rubrique : chambres consulairesTitre : Baisse drastique des ressources fiscales des CMARéponse publiée le 6 décembre 2022
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18 octobre 2022Rubrique : bois et forêtsTitre : Financement de la DFCI par les propriétaires forestiersRéponse publiée le 7 février 2023
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11 octobre 2022Rubrique : santéTitre : Pertinence du maintien d'un plafond annuel unique de téléconsultationRéponse publiée le 2 mai 2023
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4 octobre 2022Rubrique : animauxTitre : Impropriété des critères réglementaires de catégorisation des chiensRéponse publiée le 3 janvier 2023
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4 octobre 2022Rubrique : agroalimentaireTitre : Part croissante des produits importés dans l'alimentation des FrançaisRéponse publiée le 21 février 2023
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27 septembre 2022Rubrique : collectivités territorialesTitre : Compensation des nuisances environnementales des installations photovoltaïquesRéponse publiée le 21 mars 2023
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20 septembre 2022Rubrique : énergie et carburantsTitre : Concurrence faite par les parcs photovoltaïques aux surfaces agricoles et forêtsRéponse publiée le 14 février 2023
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2 août 2022Rubrique : entreprisesTitre : Critères d'aides de compensation aux entreprises, achat gaz et électricitéRéponse publiée le 30 mai 2023