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Mercredi 14 janvier 2026Session 2025 – 2026
- Audition de Mme Coralie Chevallier, présidente du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)
- Suite de l'ordre du jour de la veillepartager -
Mercredi 3 décembre 2025Session 2025 – 2026
Examen de la proposition de loi visant à reconnaître une politique nationale d'adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d'assurance (n° 2037) (M. Fabrice Barusseau, rapporteur).
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Mercredi 12 novembre 2025Session 2025 – 2026
- Audition de M. Didier Samuel, dont la nomination à la présidence de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) est envisagée par le président de la République (M. Joël Bruneau, rapporteur)
- Vote à bulletins secrets sur cette nomination, en application de l'article 13 de la Constitution
- Audition de M. Benoît Bonaimé, directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
- Dépouillement du scrutin sur la proposition du président de la République de nommer M. Didier Samuel à la présidence de l'Inserm et proclamation de son résultatpartager -
Mardi 4 novembre 2025Session 2025 – 2026
- Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
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Mardi 4 novembre 2025Session 2025 – 2026
-- Désignation des membres de la mission d'information sur « création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l'intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »
– Désignation d'un rapporteur sur la proposition du Président de la République de nommer M. Didier Samuel à la présidence de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
-- Projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906 – seconde partie) :
• Audition de M. Édouard Geffray, ministre de l'Éducation nationale
• Examen des crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Bertrand Sorre, rapporteur pour avis)partager -
Mercredi 29 octobre 2025Session 2025 – 2026
- Projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906 – seconde partie) :
•Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la Culture
•Examen pour avis des crédits de la mission Culture
-- Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Erwan Balanant, rapporteur pour avis)
-- Patrimoines (M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteur pour avis)
•Examen pour avis des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles (M. Philippe Ballard, rapporteur pour avis)
•Examen pour avis des crédits du compte de concours financiers Avances à l'audiovisuel public (M. Aymeric Caron, rapporteur pour avis)partager -
Jeudi 5 juin 2025
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l’adaptation de l’aménagement des territoires au changement climatique, n° 1525
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Mardi 20 mai 2025Session 2024 – 2025
Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, sur le 3e Plan national d'adaptation au changement climatique.
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Mercredi 2 avril 2025Session 2024 – 2025
Examen du rapport, à huis clos
Vote sur une saisine de l'Autorité de la concurrencepartager -
Mercredi 12 mars 2025Session 2024 – 2025
Audition de Mme Marie Barsacq, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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