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Mercredi 22 mai 2024Session 2023 – 2024
– Audition de Mme Anne Devreese, présidente du Conseil national de la protection de l'enfance (CNPE), et de M. Sylvain Turgis, secrétaire général du CNPE, et de Mmes Céline Truong, membre du CNPE, responsable en charge de la petite enfance et des familles d'ATD-Quart Monde, et Nathalie Vabre, membre du CNPE, pédiatre et coordinatrice de l'unité d'accueil des enfants en danger au centre hospitalier et universitaire de Nantes
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Mardi 21 mai 2024Session 2023 – 2024
– Audition du Docteur Marie-Paule Martin Blachais, directrice scientifique de l'École de protection de l'enfance, ancienne directrice du Groupement d'intérêt public « Enfance en danger » (Giped) et rapporteure de la démarche de consensus sur les besoins fondamentaux de l'enfant en protection de l'enfance
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Mardi 21 mai 2024Session 2023 – 2024
– Audition de la Professeure Céline Greco, cheffe du service de médecine de la douleur et palliative de l'hôpital Necker-enfants malades, présidente de l'association IM'PACTES
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Jeudi 16 mai 2024Session 2023 – 2024
– Audition, ouverte à la presse, du Professeur Jean-Marc Baleyte, chef du service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent à l'hôpital intercommunal de Créteil
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Mercredi 15 mai 2024Session 2023 – 2024
Commission d'évaluation des politiques publiques relative aux missions Conseil et contrôle de l'État ; Pouvoirs publics ; Direction de l'action du Gouvernement et au budget annexe Publications officielles et information administrative
Discussion unique sur l'exécution budgétaire (Mme Marie LEBEC, ministre déléguée chargée des relations avec le Parlement) :
– mission Conseil et contrôle de l'État : M. Daniel LABARONNE, rapporteur spécial
– mission Pouvoirs publics : Mme Marianne MAXIMI, rapporteure spéciale
– mission Direction de l'action du Gouvernement et budget annexe Publications officielles et information administrative : Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur spécialpartager -
Mardi 14 mai 2024Session 2023 – 2024
– Audition commune réunissant :
- M. Jean-Benoît Dujol, directeur général de la cohésion sociale, et Mme Anne Morvan-Paris, sous-directrice de l'enfance et de la famille
- M. Fabrice Lenglart, directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, et Mme Julie Labarthe, sous directrice de l'observation de la solidaritépartager -
Mardi 14 mai 2024Session 2023 – 2024
– Audition du Comité de vigilance des enfants placés, représenté par Mmes Diodio Métro, Anne-Solène Taillardat et M. Lyès Louffok, anciens enfants placés
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Mercredi 10 avril 2024Session 2023 – 2024
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à améliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants (n° 2118) (M. Paul Christophe, rapporteur)
Examen du rapport d'application de la loi n° 2022 140 du 7 février 2022 relative à la protection des enfants (Mme Michèle Peyron et M. Serge Muller, rapporteurs)partager -
Mercredi 3 avril 2024Session 2023 – 2024
– Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à protéger les Français des risques climatiques et financiers associés aux investissements dans les énergies fossiles (n° 2230) (Mme Cyrielle CHATELAIN, rapporteure)
– Audition de M. François SAUVADET, président de l'Assemblée des départements de France (ADF) et M. Jean-Léonce DUPONT, vice-président délégué
– Examen de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (n° 2321) (M. Alexandre HOLROYD, rapporteur)partager -
Mercredi 6 mars 2024Session 2023 – 2024
Audition, conjointe avec la commission du développement durable, de M. Jean-Pierre FARANDOU, président de la SNCF
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